CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
E... arrivait à bord d'une BMW noire avec MIRANDA comme passager, puis I... à bord de la 205, puis BIGNONNEAU en scooter. Une nouvelle altercation éclatait entre J..., E... et MIRANDA.
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
André F... atteste aussi, qu'arrivé depuis 1949 à Bora Bora il a toujours connu cette famille sur cette terre, et que Mme Monette Y... a toujours vécu sur cette terre ; que l'ancien maire de Bora-Bora
Chambre commerciale
627b55bc76c5d9057df800ee
10 mai 2022
Le 22 octobre 2015, la société Camping des bois du Chatelas a signé avec la société Chrome bureautique, devenue la société IME, un nouveau bon de commande pour un photocopieur Olivetti MF 3100 pour un
1ère chambre
DCA_22PA03833_20230517
17 mai 2023
et l'association Agir pour la protection des bords de Marne Pays de Meaux et sa région ; 3°) de mettre à la charge solidaire de l'association Paysages de France, de l'association Robin des Bois et de
6e chambre
5fd91d62fba310b9e7086917
4 juin 2020
réalisé par téléconférence, Mme [K] s'est vu notifier son licenciement par courrier en date du 29 février 2016, motifs pris d'une insuffisance professionnelle et d'une absence prolongée perturbant le bon
4ème Chambre
5fd91ddddfa8a0ba726814af
Au cours de l'année 2016, la société Samso a informé la société Tech Inter de la dégradation des bords de la toiture des deux postes abritant les transformateurs.
1re chambre 1re section
5fd9fb7590f4b03cf3ad84e2
22 octobre 2019
déclaration annuelle d'activité professionnelle et la circulaire n° 2012-7 du 25 juillet 2012 du Conseil supérieur du notariat en adressant après l'expiration des délais de transmission le tableau de bord
8ème Ch Prud'homale
5fdc4293d9fce6664b34e434
7 décembre 2018
Sylvain X... a été engagé le 6 janvier 2014 par la SAS DISTRIBUTION MATÉRIAUX BOIS PANNEAUX (DMBP), qui distribue et commercialise, sous l'enseigne DISPANO, des produits issus du bois, dans le cadre d'un
Chambre 1-5
5fd915166f5d67aff93b0fb5
18 juin 2020
Cette parcelle est bordée à l'Est par une restanque, composée d'un mur en pierres sèches d'environ 90 mètres de long, qui supporte le terrain en amont, à savoir la parcelle n° [Cadastre 2], propriété de
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03529_20231130
30 novembre 2023
- il se prévaut, sur le fondement des dispositions de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales, du paragraphe 180 de l'instruction administrative référencée BOI-RSA-GEO-10-20 du 7 mai 2014
2ème CHAMBRE CIVILE
69f4471acdc6046d472ed8cf
30 avril 2026
Il souligne que dès 1995, il avait procédé à une déclaration de travaux concernant la construction d'un abri en bois démontable, d'une piscine et d'une terrasse en caillebotis de bois.
6253cadbbd3db21cbdd8c513
15 mai 2008
et leur modèle ne correspond pas à celui habituellement utilisé par la société UNION BOIS ; les bons de livraison ne correspondent pas aux matériaux facturés et certains ne sont pas signés par la personne
2ème chambre
DCA_24PA00841_20250604
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, - les conclusions de M.
Chambre 1-9
6a1683b5cdc6046d47118b23
26 mai 2026
SIP [Localité 2] PRADO (anciennement SIP [Localité 2] 5/6 et SIP [Localité 2] 1/8), en qu alité de comptable chargé du recouvrement Monsieur le Comptable Public responsable du SIP de [Localité 2] BORDE
DCA_24PA04920_20260225
25 février 2026
C’est ainsi à bon droit que l’administration fiscale a refusé de regarder ces dépenses comme des charges déductibles. 7.
Chambre Civile
6a17d48fcdc6046d47313bfc
27 mai 2026
entre les arbres existants, où ils n'ont pas été régularisés, photos 2, 3, 4, 9 et 12, - en bordure de route pour renforcer la clôture à certains endroits, photos 5, 6, 7, 8 et 11, - en bordure de bois
Avis
CADA:20204949
28 février 2021
à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client le 30 septembre 2020 à l'issue de son parloir au Centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
CADA:20172262
31 décembre 2017
Maître X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Bon-Tarentaise à sa demande
CADA:20154860
5 novembre 2015
frais de l'avocat représentant la commune devant le tribunal administratif de Caen dans le cadre des contentieux qui les opposent concernant des permis de construire accordés pour le lotissement « Les Bords
CADA:20185601
31 mars 2019
d'une copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client, mentionnant un prélèvement au titre de la location d'un téléviseur en détention, depuis son arrivée au centre pénitentiaire de Bois
Page 10 sur 4491
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.