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246 résultats pour « Calimez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

69e316b8cdc6046d47a7cca9

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Dejardin Armand en qualité de juge commissaire et Mme Calmels Cécile en qualité de juge commissaire suppléant.

Source officielle

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CA

5ème chambre sociale PH

625fa55d8361df277dc598d3

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[K] « s'est levé de son fauteuil, a fait le tour de son bureau, s'est précipité vers Madame [X] et a levé la main sur elle ; je me suis interposé disant au Président « calmez-vous » ».

Source officielle
CA

6e chambre

6035425c8dd1026bfb825608

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

intéressant de discuter avec une infirmière qu'avec elle, lui disant à plusieurs reprises qu'elle écrivait mal et de manière illisible, lui reprochant de parler trop fort à la cantine et lui disant 'calmez

Source officielle
CA

Référés

63d379f8d1bc2605de4b4901

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LES MARGATS DE RAOUL dont le siège social est [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de Boulogne sur Mer substitué par Me Claire LASUEN PRÉSIDENTE : Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6037154c30e803af9e6055d2

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

barreau de LYON INTIMÉS Monsieur [G] [Z] demeurant : [Adresse 2] N'a pas constitué avocat Société A & P TEXTILE MANAGEMENT ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef2bdc5b777c90993062

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle fait valoir qu'à partir de l'année 2010, elle a commencé à être victime de brimades de la part de deux personnes, une collègue ainsi que le second chef d'équipe ; qu'elle se faisait traiter de caliméro

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a4e02cdc6046d478884cd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff4f3cdc6046d4789cb37

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Cécile mamelin, président, et Ismérie Capiez, greffier, auquel

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

69fc25eecdc6046d47e21a97

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2026 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

643e352d83146e04f531eb8c

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

RUFFIN MANDATAIRE ET ASSOCIES représentée par Maître Marion MICHAUX-RUFFIN, es-qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL PHARMACIE [9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoît CALLIEU,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdb845576ab5f62b229e40a

Appel

28 février 2019

28 février 2019

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Benoît Callieu

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd93e3cf9f188240e369402

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

Conseillère ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 2 avril 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Hélène Château présidente et Véronique Cailliez

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b5b1011eb0145eaea82eb8

Appel

8 août 2024

8 août 2024

en exercice sise [Adresse 6] DEFENDEURS Représentés par Me Ludovic PAUTHIER, de la SCP DUMONT-PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, postulant, et ayant pour avocat plaidant Me Anthony CANIVEZ

Source officielle
CA

Premier président

66b5b1021eb0145eaea82ec4

Appel

8 août 2024

8 août 2024

en exercice sise [Adresse 6] DEFENDEURS Représentés par Me Ludovic PAUTHIER, de la SCP DUMONT-PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, postulant, et ayant pour avocat plaidant Me Anthony CANIVEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

696a57d9cdc6046d4789e421

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mélanie Roussel

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b2228a02057de6742d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social 7 Grand Place - Centre Pierre Deschodt - 62250 Marquise représentée par Me Benoît Callieu

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CA

Sociale D salle 3

68199b3745063c42e325386a

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉ : CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU PAS-DE-CALAIS (CIDFF62) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61639400ec3936ac10a09f4b

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

, ce à quoi [L] [S], suffoqué avait répondu 'si tu veux te séparer de moi, tu devrais me licencier', et ce, selon [A] [I] 'avec beaucoup de calme3 ; Considérant que le simple fait d'avoir, au regard

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CA

4ème chambre commerciale

6a1a7347cdc6046d47748c16

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[R] [Q] en qualité de juge commissaire et Mme Cécile Calmels en qualité de juge commissaire suppléant. Nomme la SELARL SBCMJ en qualité de mandataire liquidateur, demeurant [Adresse 4].

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CA

Ch. Sociale -Section A

659e460155379800088471fe

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

J'ai dit « calmez-vous » et je suis reparti ».

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