DAUX-HARAND, Président de chambre, chargée du rapport et Madame Carole MENDOZA, conseillère- rapporteur, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

. : 05 / 01022 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Madame Carole X..., épouse Y...

DOLLEY-COLLET Melle Carole Z... Mme Annick A...

représentant légal en exercice 4 Quai Kleber 67000 STRASBOURG représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me GUYON, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMES : Madame Carole

demeurant [Adresse 4] Non comparante, ayant déposé des conclusions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 04 août 2022, en audience publique, devant Madame Carole

[M] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

en date du : 23 Février 2021 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE

D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 06 Septembre 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 DECEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole

Me Robert CERESOLA, avocat au barreau de NICE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 JUIN 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 JUIN 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 JUIN 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

FINANCIERE ORDONNANCE du 08 JANVIER 2026 N°4 N° RG 25/02924 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJH6 (3 pages) Décision déférée : Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 10 juillet 2025 Nous, Carole

DE LA COUR Lors des débats : L'affaire a été débattue le 18 OCTOBRE 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant la cour composée, en double rapporteur, de Madame Carole