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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6033f03537c243a0e6ce1b11
2 mars 2017
2 mars 2017
[L] [G] ÉPOUSE [J] [W] [G] ÉPOUSE [Z] [Q] [P] VEUVE [G] [T] [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ SCP [I] Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SARL CARROSSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jean Noël X...et son épouse Madame Carole A... le 31 mars 2010.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431067028558704f52e6a20
5 avril 2023
5 avril 2023
du 5 avril 2022 ' de condamner la société Carrosserie [K] et Compagnie aux dépens de l'incident.
Source officielle1re Chambre A
603642e3d65aa1a4a35329a7
24 novembre 2015
24 novembre 2015
CABINET OTT C/ SARL CARROSSERIE TECHNIQUE AUTO Grosse délivrée le : à :Maynard Latil Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b26
9 novembre 2020
9 novembre 2020
I... a été convoqué par la SARL Carrosserie JRC à un entretien préalable à un éventuel licenciement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162602e8672d229b88162f9
21 novembre 2013
21 novembre 2013
La SARL Brachet carrosserie sera en conséquence condamnée à lui verser la dite somme.
Source officielle1re Chambre B
616246c7af0a1de0eb1b6536
20 février 2014
20 février 2014
[O] [J] la somme de 9 000 € au titre de la restitution du prix, - condamné la SAS CARROSSERIE LE FIACRE à verser à M.
Source officielle3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b3e
16 novembre 2017
16 novembre 2017
un fonds artisanal de carrosserie, en vertu d'un bail commercial en date du 28 décembre 1993, renouvelé le 4 octobre 2009.
Source officielle2ème chambre
67f5ff28e523525b14ffda0a
8 avril 2025
8 avril 2025
La Sas Castel Carosserie a interjeté appel de cette décision par déclaration du 27 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94725
28 août 2019
28 août 2019
Sarl Carrosserie A..., dans tous les cas, - débouter M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f7cb8fa004f57da403
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle a ainsi confié le lot de Sols souples à la SAS CAROFF.
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fbd7985d82da296f7bd
3 avril 2025
3 avril 2025
représentant légal Représentée et assistée par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Maître [W] [Y] Mandataire Judiciaire au redressement judiciaire de la SARLU CARROSSERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172d
4 juin 2014
4 juin 2014
APPELANTE : SARL ACORE, prise en la personne de son représentant légal 36 avenue de Thionville 57140 WOIPPY Représentée par Me HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mademoiselle Carole
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886d
15 juin 2006
15 juin 2006
La BNP PARIBAS, SA 16 Bd des Italiens 75009 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SCP GRAFMEYER-BAUDRIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mademoiselle Carole
Source officielleChambre 3-4
6973aee1cdc6046d4771e6a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Localité 5] CARROSSERIE AUTOMOBILE S.C.I.
Source officielle1ère chambre sociale
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb2c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CARROSSERIE BGA [Adresse 1] Représentée par Me Elodie ROBERT, avocat au barreau de LYON INTERVENANTS : Maître Me [Y], es qualités de mandataire liquidateur de l'EURL Carrosserie BGA [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85469
20 novembre 2000
20 novembre 2000
Le 5 mars 1982, M. et Mme Z... ont consenti à la société Carrosserie Z..., constituée le 1er avril 1977, avec M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f1
13 avril 2006
13 avril 2006
(chef d'atelier carrosserie, magasinier carrosserie et chargé des experts) a occupé les fonctions d'accueil des clients mais, en concertation avec lui, nous avons conclu que ces attributions ne lui convenaient
Source officielleSociale C salle 2
5fddc2e2ae401c68c7f126bf
30 mars 2018
30 mars 2018
Le licenciement de Carole Z... lui a été notifié par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 24 avril 2015.
Source officielleChambre 1-7
6780be2c780de3a214879f1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE
Source officiellePage 10 sur 580
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