Affaire : [K] [X] C/ [W] [Q] [A] [I] [A] épouse [P] [V] [J] [B] épouse [A] [F] [S] [N] épouse [L] [G], [Q] [L] [Y] [Z] [D] [X] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ

PROVENCE ALU PVC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-alexandre COSTANTINI Me Sandie CASTAGNON Décision déférée à la Cour :

352, prise en la personne de son représentant légal MCS/MLL demande en dommages-interêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution Grosse délivrée Me LABROUSSE, Me CAETANO

Jean Christophe Y..., SARL GEORGES Y..., SARL SARL MALY GS/ PS Réparation préjudices Grosse délivrée à Me CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET

Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme Nathalène DENIS, greffière présente à l'appel des causes, M.

Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme BRUNET, greffier présent à l'appel des causes, M.

Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme Nathalène DENIS, greffière présente à l'appel des causes, M.

SPÉCIALE Contestation Honoraires Avocat du 23 avril 2026 Dossier N° N° RG 25/02658 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JH5L Affaire : [N] [K] C/ [V] [F] [L] Nous, Patrick CASTAGNE

HUMAN IMMOBILIER - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffière, à l'audience

SMA SA ès qualité d'assureur de Monsieur [H] [W] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène

publique, devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

d'inscription au répertoire général N° RG 25/02218 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHDV Décision déférée ordonnance rendue le 06 août 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Patrick CASTAGNE

ALKA M - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 07 février 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ

de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022, en audience publique, devant : Monsieur Patrick CASTAGNÉ