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430 résultats pour « Cerisier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b2228a02057de6742b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

TRANSPORTS CERISIER

SIREN 530848290Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

30/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Parc Solaire des Cerisiers

SIREN 949837066Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

28/07/2026

Voir →

Créations

CERISIER, Bruno, Robert, André

SIREN 523016152Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI des Cerisiers

SIREN 522792308Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

24/07/2026

Voir →

Créations

SCI DU CERISIER

SIREN 107401630Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

21/07/2026

Voir →

CA

2ème Chambre

6a167cd4cdc6046d4710a964

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

l'étendue de son patrimoine immobilier et de la valeur des parts sociales qu'il pouvait détenir dans différentes sociétés dont la SCI [Y] Saint Maudet, la SCI [M] & fils, la SCI Ty [T], la SCI Les cerisiers

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3047ac8f15a48baeec4

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE BéatriceREGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3077ac8f15a48baeec6

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fdb3a702a978c11194a7ec7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

: CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER DÉBATS :à l'audience publique du 29 Janvier 2019 ARRÊT :Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

5fdab7b9ac1d77490252eaa3

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03835_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Irène Jasmin-Sverdlin, - et les observations de Me Cerisier, substituant Me Hervet, représentant Mme A....

Source officielle
CA

3e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3eb0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il résulte du rapport d'expertise que la haie de lauriers-cerises implantée sur le fonds appartenant à [Z] [K] est située à une distance comprise entre 52 et 64 centimètres de la limite séparative et qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d3

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Jean-Marie Madame CERRINI A... épouse X... demeurant et domiciliés ensemble Hameau de la Garonne 195 Avenue du Collet du Pastre 83220 LE PRADET ayant pour avoué constitué la SCP GUIZARD-SERVAIS et pour

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64ae4673a1775905dba3ba5c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il a été affecté à partir du 2 décembre 2019 sur le magasin dit 'La Manne', pris sous l'enseigne 'Cerise et Potiron', basé à [Localité 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd9118c

Appel

20 février 2014

20 février 2014

CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 08 FEVRIER 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : COMMUNE DE FEYTIAT Hôtel de Ville - Château du - Mas Cerise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939db

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02235_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

De plus, conformément à cette OAP, le projet prévoit la création, le long de la RD n° 918, d’un « tampon végétal » d’une largeur de 20 mètres, accueillant 19 cerisiers demi-tige, une vingtaine d’arbres

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f03e91c8e9fcf071287

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218a2228a02057de67419

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

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CA

Sociale A salle 1

5fddb15abadb0a590d75820c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb15cbadb0a590d75820d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb15dbadb0a590d75820e

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb15ebadb0a590d75820f

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb161badb0a590d758211

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

: CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Audrey CERISIER DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mai 2018 ARRÊT : Contradictoire prononcé par sa mise à

Source officielle