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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435a9
12 novembre 2015
12 novembre 2015
par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Alain CHEVALIER, avocat au barreau de LYON, substitué sur l'audience par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00966_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
B, ressortissant algérien, né le 13 août 1974 à Khelil, a sollicité le bénéfice du regroupement familial au profit de son épouse et de leurs deux enfants.
Source officielleRETENTIONS
6778cf0651d7dea0bca2b47f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Il a évoqués ces problèmes dans son cerveau et le fait qu'il avait vu le médecin des médecins du monde qui lui avait donné des médicaments pour mieux dormir.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ed3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il en résulte que l'AVC Ischémique transitoire résulte d'une obstruction artérielle très transitoire, qui n'entraîne pas de lésion au cerveau, et qui résulte le plus souvent, (80 % des cas), d'un caillot
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6037372216fb0a11f5ff2c29
20 mai 2015
20 mai 2015
Grande Instance de CRÉTEIL - RG n° 12/01928 APPELANT Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Armand-René CERVESI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627ea438d18b7ebf63d22e
31 janvier 2013
31 janvier 2013
VAUBAN SNC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par Maître Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 assistée de la SCP CERVESI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61d47859723647203e6
30 janvier 2013
30 janvier 2013
en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003, avocat postulant assistée de Me Armand-René CERVESI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03363_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 décembre 2024 et 5 mai 2025, la société Vernéa, représentée par Me Rogez et Me Cerdeira (société d’avocats Racine), demande à
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01506_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du cerveau
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01508_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
679331cd31df9338379d2721
23 janvier 2025
23 janvier 2025
jugement de première instance, expliquant que sa situation était restée inchangée, qu'elle avait été reconnue handicapée à hauteur de 80 % et qu'elle ne pourrait plus travailler en raison de la tumeur au cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b2
21 décembre 2012
21 décembre 2012
ET Monsieur Olivier X... ... 44300 NANTES Intimé, non comparant LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES SOUS DIRECTION ENFANCE FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bde
4 octobre 2013
4 octobre 2013
comparante en personne, assistée de Me Elodie PRAUD, avocat au barreau de RENNES LA DIRECTION DES INTERVENTIONS SANITAIRES ET SOCIALES SOUS DIRECTION ENFANCE FAMILLE Hôtel du département 3, Quai Cerneray
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01597_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La requérante est entrée en France en 2017, âgée de quatorze ans, après avoir été opérée l'année précédente, en Italie, d'une tumeur au cerveau dont les pièces du dossier révèlent qu'elle n'a pas récidivé
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00970_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
entre 2002 et 2013 et, à une analyse de la consommation d'espaces entre 2010 et 2017, réalisée par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Le rapport du CEREMA précise que le Milan royal est plus vulnérable que la moyenne de l'avifaune face aux parcs éoliens dès lors qu'il peut se diriger vers les éoliennes pour chercher de la nourriture
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6438f31da942a604f5e9374a
13 avril 2023
13 avril 2023
Localité 4] TUNISIE Représentée par Me Christine ECHALIER DALIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0337 INTIMEE Madame [H] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nejya KHELLAF
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163820596ce96677bf0fdb7
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Procédure Civile, condamné la société AVIVA à garantir la société KIBROS, son assurée, à hauteur de 1 521 441 €, franchise déduite, condamné in solidum la SAS SIEMENS, venant aux droits de la société CERBERUS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603439003144ca2a5168ada5
19 janvier 2017
19 janvier 2017
: Jugement du 24 Mars 2016 -Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de BOBIGNY - RG n° 16/01121 APPELANTE SARL MEGA AUTO SERVICES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Khalifa
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b845
27 février 2008
27 février 2008
Cour assisté de Me Thomas Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : R241 INTIMES Monsieur Mahmoud A... ... 75020 PARIS représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Khalifa
Source officiellePage 10 sur 39