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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89527

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Répertoire Général : 07 / 00356 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Président du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 22 Février 2007 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Chantal

Source officielle

Page 10 sur 460

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

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Radiations

CHANTRY, Sylvie, Jacqueline, Nadine, RIDEL

SIREN 419105440Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

29/05/2026

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Dépôts des comptes

LE CHANTRY

SIREN 378803621Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

18/01/2026

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Modifications diverses

CHANTRY TP

SIREN 750259921Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/09/2025

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CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e30

Appel

13 février 2006

13 février 2006

CAVE Chantal X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b73

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

C/ Chantal Y...veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf92

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Dossier no07 / 00127 Chantal X... / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336b

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00041 --------------------------- Anne-Marie X..., Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93945

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

. : 16/ 17542 6e Chambre C Ordonnance no 2017/ M38 Mme Chantal X...épouse Y... Appelante Mme Marguerite Z...veuve X... Mme Noëlle X...épouse D... Mme Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91029

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca764c42cda663924a7c4a

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Dans le dernier état de la relation contractuelle il travaillait en qualité de chef de chantier, coefficient 247 de la convention collective de la manutention ferroviaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e29e

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

ET : INTIMEE Madame Chantal, Marie-Paule X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af89

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Sarl BOSAGE COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 28 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Marie- Chantal Y... épouse Z... ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a192de5cdc6046d4754bd3d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

LIGERIA, Société SCI LES CHAINTRES C/ S.A.R.L. A.M.A (ALEXANDRE & MASSINON ARCHITECTE), S.A.R.L. CEPI INGENIERIE, S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8649f

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Le 10 avril 1998, le syndicat des copropriétaires a assigné, devant le tribunal de grande instance de Lyon, Madame Chantal Y... et demandé que celle-ci soit condamnée à lui payer les sommes nécessaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91173

Appel

20 février 2014

20 février 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES Dossier no 14/ 07 Ordonnance du 20 février 2014 Madame Chantal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b299

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

en date du 16 Avril 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Mamsoad X... ... 97420 LE PORT Comparant par Mme Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92864

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Chantal X... et les 39 autres salariés.

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CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85419

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

. * * * * * * * * * * * SUR CE : SUR LA NULLITÉ DES DÉCISIONS : Attendu que par lettre en date du 22 juin 1998, la C.A.F. du Gard a notifié à Mme Chantal Y... qu'en raison du changement de situation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c156

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Marie-Line Y..., Chantal Z..., Gérard X..., Jean-Claude X..., Solange X...

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CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d0fcdc6046d47e03063

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Lors d'un passage sur ce chantier, nous avons constaté que vous aviez effectué des tâches non incluses dans ce devis et vous avons rappelé à l'ordre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4c6

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

C / Chantal Z... épouse A...

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abe

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle