Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.

[L] a empêché l'entraînement pendant trois semaines 'tellement le cheval était douloureux dans ses pieds'. M.

En cas de livraison différée, le vendeur exige la somme de 8,50/jr euros TTC en contrepartie du dépôt du cheval jusqu'à la livraison'.

Chenal 17 conclut au débouté de M.

Au demeurant, le document censé lister l'ensemble des chevaux dont M. C était propriétaire en 2015, a été établi le 31 décembre 2014.

Vu : - la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux ; - le décret n°97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux

A... des terres, un hangar contenant ses engins agricoles et une écurie où se trouvaient ses chevaux pour y développer une activité de centre équestre en contrepartie de l'entretien des terres et des chevaux

Elles précisent qu'à l'occasion de ces difficultés, Mme [E] s'est appropriée les chevaux de Mme [J] et qu'ils sont actuellement recélés par M. [G] et M. [U].

[H] [Z] sur le tableau "La duchesse [Z] sur cheval qui se cabre" comme pour tous les meubles inventoriés lors du déménagement d'Argentine en France le 2 août 2002 et que M.

Patrick Y..., entraîneur de chevaux, n'avait pas la qualité d'agriculteur, a déclaré irrecevable la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la LOIRE en sa demande tendant à l'ouverture d'une procédure

L'EURL Ecurie Romuald Mourice, qui exerce une activité d'élevage et d'entraînement de chevaux de course et a perçu des gains en fonction du classement de ces chevaux à l'arrivée des courses dans lesquelles

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'Institut français du cheval et de l'équitation est rejetée.

, et de fournir tous éléments lui permettant de connaître l'utilisation que Monsieur Y... a faite de ce cheval pendant toutes ces années.

dernières écritures déposées le 29 Novembre 2002, Monsieur Hubert X..., appelant, fait valoir que : [* Madame Y... n'agit contre elle que dans une intention malicieuse : la présence d'un second cheval

E... a mis le cheval à la longe, ce qui permettait à la cavalière de ne plus s'occuper de la direction du cheval et de se concentrer sur sa position. Au moment où M.

grande instance d'EVREUX sur le fondement de l'article 1134 du code civil pour le voir condamné au paiement de la somme de 22 867, 37 € (150 000 francs) représentant le prix d'acquisition de 95 % du cheval

[K] avec mission notamment de donner son avis sur la valeur, en juillet 2004, des cinq chevaux précités, * constaté que la demande tendant à être autorisé à vendre les chevaux présentée par M.

X... avait le projet de réorienter son activité d'entraîneur de chevaux de courses vers l'élevage de chevaux ne prouvent rien à cet égard ; au surplus M Y... n'explique pas en quoi son emploi de lad expérimenté

B, représenté par Me Chebbale, a demandé à la présidente de cette cour, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, d'assurer l'exécution du jugement ci-dessus visé du 30

24 juillet 1992 ayant condamné le CHEM , sous astreinte de 1000 F par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance, signification intervenue le 28 juillet 1992, à lui restituer deux chevaux