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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94096
22 juin 2018
22 juin 2018
Christophe J... et, enfin, à Mme B..., Mme Ingrid J... et M. Johann J... , en plus de supporter la charge des dépens. Par dernières conclusions du 14 mai 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd87586
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Une lettre d'indemnité était signée par la société MONNET Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd2f80825bc09850b8267e
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Myriam Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0298, substituant Me Eric X... de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 INTIMES Monsieur Christophe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68df589e5835300816d81610
2 octobre 2025
2 octobre 2025
------------------------ APPELANT Monsieur [X] [G] exerçant sous l'enseigne STUDIO [G] Représenté par Me Rachel CORILLION de la SELARL PODIUM, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c4
28 mars 2008
28 mars 2008
Condé 400 97432 RAVINE DES CABRIS Représentant : Me Jean Pierre LIONNET (avocat au barreau de SAINT- DENIS) Monsieur Christophe Z... exerçant à l'enseigne SRCO ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a2
26 février 2015
26 février 2015
Jean-Christophe Y...figurent sur celles-ci. Cependant, en signant les conditions particulières de l'offre et en l'acceptant, Mme X..., agissant solidairement avec M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63104bb74709e24f13d55454
31 août 2022
31 août 2022
Christophe BACONNIER, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleService des Référés
64e6f2db28deb9d9692908d9
23 août 2023
23 août 2023
siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Evelyne TAULEIGNE de la SELARL PRAGMA JURIS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 12 juillet 2023 tenue par Christophe
Source officielleChambre des Rétentions
6a1e663ecdc6046d47cabafa
31 mai 2026
31 mai 2026
judiciaire d'Orléans en date du 29 mai 2026 à 12h21 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Jean-Christophe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e0701acdc6046d4768db17
15 avril 2026
15 avril 2026
du 11/03/2022 RG : F 20/00561 Envoi en MÉDIATION Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : 15/04/2026 à : - Me Paul HENRY, - Me Christophe
Source officielleService des Référés
67ef6e1a47c7caf29d4c4f23
2 avril 2025
2 avril 2025
H] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Géraldine PALOMARES de la SELARL TAXÈNE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 26 février 2025 tenue par Christophe
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715a8d5c08d4a262e56c
3 avril 2025
3 avril 2025
L'ALDEBARAN Syndicat LE FRANCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eleonora MASCOLO Me Gilles BROCA Me Christophe NANI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
, que Monsieur Jean-Christophe X..., sous couvert de la Société JCG FINANCES, a démarché de manière systématique la clientèle de la Société L'EPI.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046d
26 mars 2013
26 mars 2013
Christophe X... ne s'est pas présenté au siège de l'entreprise le 6 septembre 2004.
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58624ad0d5ee7d7e5dde
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[N] [O], la compagnie Qbe Europe, la Scp François Chabosson et Christophe Massip et maître [R] [A] devant le tribunal judiciaire de Montauban.
Source officielle16e chambre
615e0cddc25a97f0381f4b17
18 décembre 2014
18 décembre 2014
11/08375 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD BOULAN LEDUCQ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, Me Christophe
Source officiellePremière Présidence
68f31efe47bd0e19a239d499
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[R] [I] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Christophe DEGACHE de la SELARL DEGACHE CHRISTOPHE AVOCAT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Mme [J] [C] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant
Source officielleChambre 3-4
679336bacc9763289b725192
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ALPES PROVENCE C/ [I] [F] Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5b4
2 mars 2000
2 mars 2000
CHRISTOPHE épouse Y..., et ses enfants Nicole Y... épouse LE BARS, Nadia Y... épouse B... et Sonia Y... divorcée C....
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Christophe Y... SELARL CHRISTOPHE Z...
Source officiellePage 10 sur 231