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11 663 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93680

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Isidore X... et Mlle Danielle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c174

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c852

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85c

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddcd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Danièle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93558

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131c

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

C/ Danielle X..., SA BANQUE ACCORD Grosse délivrée Maîtres ROCHE et COUDAMY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 MARS 2014 --- = = oOo = =-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85734

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

DU 25 Septembre 2001 ------------------------- M.F.B Solange X... épouse Y..., Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Le 26 janvier 2001, Daniel X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d3

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Daniel X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df33

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

né le 18 Août 1954 à ORAN (ALGERIE) ... 69330 MEYZIEU représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Danielle Elise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

. : CP/ CL ARRÊT N 16/ 146 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de SAINT DENIS en date du 19 Février 2014, rg no 12/ 601 APPELANT : Monsieur Vincent Jean Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef1

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Daniel Y... qui exerce une activité de photographe indépendant a effectué pendant plusieurs années des travaux de commande pour le compte de la société MEUNIER PROMOTION qui lui confiait la réalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef8

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Daniel X... qui exerce une activité de photographe indépendant a effectué pendant plusieurs années des travaux de commande pour le compte de la société MEUNIER PROMOTION qui lui confiait la réalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d0

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

RG N : 14/ 01338 AFFAIRE : SARL DANIEL X... représentée par son gérant Daniel X..., M. Daniel X... C/ M. Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3b

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

le marché de la ligne à laquelle Daniel Y... était affecté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e715

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

C/ Danièle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8522b

Appel

2 novembre 2000

2 novembre 2000

Daniel C/ URSSAF DE LA SARTHE Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 05 Mai 1999 ARRÊT RENDU LE 02 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Daniel X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719b

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Daniel X a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912c2

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

RETRAITE " LA PROVIDENCE " Agissant poursuites et diligences de son Directeur, domicilié en cette qualité audit siège. 11, rue Tanquerel 53170 MESLAY DU MAINE représenté par la SCP CHATTELEYN DANIEL

Source officielle

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