Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
63d4cd3092a57405de331897
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Davis 27 à payer à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d72
25 octobre 2022
25 octobre 2022
3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°524 N° RG 19/07798 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QJOI SARL GROUPE SOBHI SPORT C/ SAS DAVID-[J] & ASSOCIES SARL TRI RANDO ECO
Source officielle3e chambre civile
633fc317e633183e2ee17a3a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69673881cdc6046d4739823d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jugement rendu le 14 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 2021F02159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleChambre Sociale
62d64991aa6a2f06030d270d
26 avril 2022
26 avril 2022
Elles ne sont corroborées par aucun fait justifié qui aurait eu lieu durant la relation travail et qui viendrait établir une dégradation des conditions de travail.
Source officielleChambre 1-5DP
671740726a24f8a713323bf9
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[T] [I] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] (RUSSIE), demeurant [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me David APELBAUM de la SELASU DAVID APELBAUM AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Vu
Source officielle1ère Chambre
5fdeb3108d77e1854e3f420f
26 juin 2018
26 juin 2018
Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Michel DURAND, Plaidant, avocat au barreau de Saint-Malo Le
Source officielle5ème Chambre
64379e6b9477fe04f5cc680d
12 avril 2023
12 avril 2023
[S] [Z], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pascal DAVID de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f908
4 octobre 2024
4 octobre 2024
N° Portalis DBVN-V-B7I-HCEF (4 pages) Décision déférée : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 12H14 Nous, Alexandre David
Source officielle9e Chambre A
6031daa3116009ae8a748d34
11 mai 2018
11 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielle9e Chambre A
6031daa3116009ae8a748d35
11 mai 2018
11 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleChambre Sociale
653b59e7502b828318c4e6f6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
TRANSPORTS GEVAUX [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me David ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Maud LEBRUN, avocat
Source officielleChambre du Surendettement
6353889f513cb5adff9437e0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[21] [30] [30] Mme [E] [B] [28] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
67874f28d61a5c2f4aa36654
14 janvier 2025
14 janvier 2025
-Me Louis NAUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David
Source officielle2ème Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f09
2 avril 2024
2 avril 2024
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c51
28 octobre 2013
28 octobre 2013
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a8
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de -46,73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5aa
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de - 46,73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ad
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de -46,73 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ae
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de -46,73 %.
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