Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 11
62760c6c593736057d78a98e
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] [L] fait valoir que son incarcération l'a empêché d'effectuer les démarches de renouvellement de son titre de séjour et qu'il a été privé d'allocations sociales ainsi que de la possibilité de décrocher
Source officielle1re Chambre B
61631f548007cf6451ddcd9a
3 novembre 2011
3 novembre 2011
existaient au moment de la vente, et que certaines d'entre elles étaient visibles et devaient être vues des acquéreurs, au nombre desquelles figurent celles courant verticalement de part et d'autre des décrochements
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a64
12 janvier 2006
12 janvier 2006
% 123,68 % 86,88 % 28.491.000 34.290.000 43.477.000 68.280.000 60.768.000 62.428.000 120,35 % 126,79 % 157,05 % 88,99 % 102,75 % Ainsi, il est manifeste que les résultats de Monsieur X... ont "décroché
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
ne reconnaissait pas, dans un premier temps, les faits reprochés puis avouait finalement avoir pénétré dans l'enceinte du lycée et avoir décroché la sacoche de Cédric B... " pour plaisanter ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fda1ec5404e666305805f48
25 septembre 2019
25 septembre 2019
Cour : Jugement du 30 Janvier 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VILLENEUVE SAINT-GEORGES - RG n° 17/00079 APPELANT Monsieur [I] [R] [Adresse 1] Représenté par Me Fabrice DECROCK
Source officielleCabinet C
630daaa91dec594f134a2d22
25 août 2022
25 août 2022
Dans son rapport du 2 septembre 2013, le LTPP a constaté la présence de décrochement de terrain décimétrique sur la zone remblayée sur le versant, la présence de fissurations successives dont la synthèse
Source officielleChambre 3 A
6789f8a6482fcecad732ff11
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il a fait état de difficultés financières et de préjudices causés par la présence de punaises de lit et de désordres affectant l'appartement (peinture écaillée au point de se décrocher dans la salle de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01405_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ces éléments au contradictoire ; - l'arrêté attaqué est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation au regard des dispositions de l'article 7 du règlement de la zone U2 dès lors qu'un double décrochement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03009_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
B est propriétaire comme parfaitement aligné sur une ligne verticale alors que les photographies produites par le requérant démontrent l'existence de deux décrochés du second bâtiment sur le premier au
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01599_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02925_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03912_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02297_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Deroc, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd5089
2 mai 2023
2 mai 2023
photos de ce procès-verbal sont manquantes, mais il ressort de la photo n° 30 que l'ancien mur de la partie garage, puis dans le prolongement de la partie habitation de M. et Mme [C] présente un net décrochement
Source officielle1ère Chambre
6684eaf6a0de54ff609f7ef2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il a relevé que l'expert estimait qu'un risque existait si l'apport d'air 'bricolé' venait à être endommagé ou décroché, mais qu'il ne précisait pas dans quelles circonstances, selon quelle probabilité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03657_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
respecté les consignes données dans le cadre de l'exécution de ses missions notamment en refusant de se présenter et de participer aux réunions de service, de distribuer des bulletins de paie, de décrocher
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034aaad97e34b96a4a2be57
21 octobre 2016
21 octobre 2016
° 12 \ 10284 APPELANTE Mademoiselle [R] [O] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] ([Localité 1]) demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Fabrice DECROCK
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00320_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B, représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 26 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 14 juin 2021 ;
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a188468f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Si l'attestation de Mme [M] peut permettre de retenir que le salarié avait été rappelé à l'ordre oralement au moins à une reprise quant à la nécessité de déstocker régulièrement les boues issues de la
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01355_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
document provisoire de séjour en qualité de demandeur d'asile dans un délai de huit jours à compter de la notification du jugement et a mis à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Desroches
Source officiellePage 10 sur 83