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191 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

635b7226b201587f74be0483

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

C'est ainsi que les représentants du personnel ont indiqué à cette occasion qu'il y avait « des barres de fer au sol, des câbles électriques dénudés, des ouvriers qui travaillent sur des échelles à côté

Source officielle
CA

6e chambre

5fd91d62fba310b9e7086917

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Il s'agit là, d'un « langage » dénudé de toute mauvaise intention ou mot déplacé. J'en suis sûre qu'avec un peu de recul tu le verras de la sorte.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d7c51457d0f882de76

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

après que celui-ci ait eu lieu, et alors que le responsable aurait demander aux salariés de retourner sur leurs postes de travail, ce dernier se serait permis d'envoyer sur le groupe des photos de lui dénudé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db1ccdc6046d47d92675

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

maison, les fondations ont été déchaussées sur une partie vide sanitaire existant, les murs porteurs ont été coupés, ce qui présente un gros risque pour la stabilité de la maison, - les fondations dénudées

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0d8cdc6046d47d99214

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

euros au titre des désordres suivants : - Au niveau de la cuisine : les plaquettes de parement qui se décollent pour 655,20 euros, - La trappe d'accès au plenum : reprise des connexions des câbles dénudés

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e35fde28ee420711107

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'expert constate notamment : - l'insuffisance du seul dispositif différentiel installé au regard de la surface de la maison ; - la présence de trois câbles dont deux dénudés, non protégés découverts

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885734dbf0f4a9225a7775

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

mars 2017 ne répond pas aux exigences du code de procédure civile pour être accueillie comme un élément probant ; que cette attestation évoque le mauvais état de la charpente et le fait qu'elle a été dénudée

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bd54e6f046d26ca3ce

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En outre, sa formation 'habillage nappage' dont il est titulaire nécessite de dénuder un câble haute tension encore sous tension pour brancher un appareil de détection des réseaux électrique.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, 'Quel gaspillage quand on y pense', accompagné d'une photo de sa jambe dénudée dans un lit, - les SMS adressés par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdc2ce6e8e98a50f3d4ec58

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Il note également qu'il existe des fils dénudés, sans protection. Il estime que cette situation n'est pas justifiée, même en tenant compte des modifications intervenues en cours de chantier.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03941_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Les sommets sont quasi totalement dénudés tandis que les vallons sont recolonisés par le maquis et la forêt.

Source officielle

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