Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c6
2 mars 2012
2 mars 2012
SARL ETBTP ETUDES ET TRAVAUX DU BATIMENT ET DES TRAVAUX, représentée par son gérant. ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE non représenté Madame Marie-Agnès X... épouse A... ... ... 97224 DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd94
4 mai 2011
4 mai 2011
née le 27 Avril 1944 à CONAKRY ... 1255 VEYRIER (SUISSE) représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162dcf7cadecb9ef7c7e00e
20 juin 2012
20 juin 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/07436 [H] UNION LOCALE CGT [Localité 3] C/ SAS DUCROS EXPRESS VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE DHL EXPRESS FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca60ff5635804898fcb7c4
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Par jugement du 25 mai 2004 signifié le 1er juin 2004, le tribunal d'instance de Montreuil a condamné M.
Source officielle13e chambre
60342e22b600c71fe8f7f0b7
26 janvier 2017
26 janvier 2017
N° 16/00976 AFFAIRE : SPA SIFTE BERTI C/ Me [H] [X] (Mandataire Liquidateur de la Société MORY DUCROS, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Janvier 2016 par le Tribunal
Source officielle2ème chambre
650bdf08beee0f8318b974c3
25 juillet 2023
25 juillet 2023
HELAIN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistée par Me Emmanuelle ASTIE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [V] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Vanessa BRUNET-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e165
16 avril 2010
16 avril 2010
.- ... 97224 DUCOS représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Marie Kerline ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0a
11 mai 2012
11 mai 2012
APPELANTS : Monsieur Michel X... ... 97224 DUCOS représenté par Me Raymond AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Annick Y... ... 97224 DUCOS représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
plan local d’urbanisme adoptée le 6 novembre 2021 qu’elle est justifiée par l’objectif d’achever la requalification urbaine de l’îlot formé par le quadrilatère des rues Arènes, République, Alexandre Ducros
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258553
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [K] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 9 juin 1986.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258555
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] [F] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 28 octobre 1991.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258557
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [G] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 17 mai 2010.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae025855b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [P] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 6 mai 1991.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae025855d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
créances au passif de la société Mory Ducros, - dire le jugement opposable au CGEA IDF Est, - condamner la société Mory Ducros et la société Arcole à payer à chacun des salariés une indemnité de 500
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae025855f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[R] [U] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 1er juillet 1994.
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae0258561
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[K] [X] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 5 septembre 2005.
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae0258563
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[X] [R] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 20 juin 1989.
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae0258565
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[N] [W] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 29 novembre 1989.
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae0258567
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [C] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 11 mai 1989.
Source officielleChambre Sociale
6864bdefcf476b3ae0258569
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[P] [B] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 5 novembre 1987.
Source officiellePage 10 sur 528