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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 8
5fdd8cbda503a137348a1cbc
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Catherine BEZIO , Président de Chambre Mme Patricia DUFOUR, conseiller Mme Nadège BOSSARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
30 novembre 2006
- PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON Monsieur Aymeric X... ... 69360 COMMUNAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-MARTIN-
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63c256ae0bfda47c900760c3
13 janvier 2023
13 janvier 2023
00123 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG472 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 janvier 2023, à 15h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6360cab43c369c7f749970fd
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Portalis 35L7-V-B7G-CGRDD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 octobre 2022 -Tribunal Judiciaire de BOBIGNY (Juge des Libertés et de la Détention) - RG 22/07911 COMPOSITION Patricia DUFOUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e262eb797effb0702f2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
tribunal judiciaire de Dunkerque APPELANTE La SAS Norfrigo prise en la personne de son président en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric Dufour
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
MINISTERE PUBLIC Près la Cour d'Appel de Bordeauxc/Aziz X
5fde4c98f118dc290856b674
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Greffier lors des débats : Valérie DUFOUR ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fda15c3d4877d5924b2adfd
1 octobre 2019
1 octobre 2019
DU 01 OCTOBRE 2019 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2019 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 16/00258 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BYW63 NOUS, Patricia DUFOUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e35c25a97f0381f5370
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Instance de PARIS - RG n° 11/12787 APPELANT Monsieur [T] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assisté par Me Sébastien DUFOUR
Source officielleChambre 1-1
633d1f9162f5393e2eb447fd
4 octobre 2022
4 octobre 2022
APPELANTS Monsieur [Z] [G] né le 15 Juin 1967 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00633_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A... pour l’année 2017 le bénéfice des réductions d’impôt « Duflot outre-mer » et « Pinel outre-mer » et a prononcé, en conséquence, une décharge partielle de ses cotisations d’impôt sur le revenu au titre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65a0eb635bbe450008b2ce00
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[V] a fait signifier à la société Duplouy Batifer un commandement de payer la somme de 24 749,46 euros visant la clause résolutoire insérée dans le contrat de bail commercial du 12 juin 2007 portant sur
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c67c77ca9bf263790308d4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
02080 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAC3 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 juillet 2022, à 11h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8493a6687f7c904cbb24
23 janvier 2023
23 janvier 2023
00259 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6NH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2023, à 12h21, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65166dc6788aac83189ea397
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDTP Décision déférée : ordonnance rendue le 04 septembre 2023, à 18h31, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627df9470d41e0057d43e65e
12 mai 2022
12 mai 2022
/01353 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFWU5 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 mai 2022, à 12h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643a42b6d83dbd04f5fb2aa8
14 avril 2023
14 avril 2023
01422 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHNMU Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2023, à 17h50 , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62833c465a52a8057d9918ff
16 mai 2022
16 mai 2022
/01386 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFXI7 Décision déférée : ordonnance rendue le 13 mai 2022, à 15h19, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officielle1re chambre civile
670a1157f178dc2492b0f9fc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BOUILLOT-MEILHAC - VION - DUFOUR, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMÉS : Madame [E] [I] épouse [Z] née le 26 Juillet 1946 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [L] [Z]
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
660f9508a40f8b0008cb76d7
4 avril 2024
4 avril 2024
01526 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJFRQ Décision déférée : ordonnance rendue le 01 avril 2024, à 17h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b36a6e8c0355000835f5ee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
00387 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIZBX Décision déférée : ordonnance rendue le 23 janvier 2024, à 11h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour
Source officiellePage 10 sur 232
ARRIGONI, Michèle, DUFLOUX
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2024, désignant liquidateur la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
30/09/2025
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JEAN LOUIS DUFLOUX CONSULTING
07/11/2024
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JEAN LOUIS DUFLOUX CONSULTING
13/10/2024
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Sachoé, DUFLOUX, Nelly, Anne, Michèle
12/03/2024
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ENTREPRISE D'ELECTRICITE CARRIAS-DUFLOUX
07/03/2024
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