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560 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdd35c4a0fcc29e956d343b

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

N° SIRET : 422 812 610 (Bourg en Bresse) représentée par Me Matthieu O... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Elvire X..., avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c23e

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

par la SCP et LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de la SCP VELLE-LIMONAIRE & DECIS, avocats au barreau de BAYONNE INTIMEE : AGF venant aux droits et obligations D'ELVIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Eloi DD... et Mme Anne Marie Hélène B..., M. Jean Pierre C..., M. Christian D... et Mme Yvette FF..., son épouse, M. Emile U... E..., Mme Marie Claire GG... son épouse, M.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65b36c078c0355000835f6ba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ROBERT GAULTIER représentée par son Président en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Elvine LE FOLL de la SELARL LE FOLL ELVINE, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE (avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600feffedda76788e914d855

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Ils rappellent que cette jurisprudence (notamment, arrêts Eli Lilly, Teva, Royalty Pharma) consacre le principe que le produit peut être revendiqué de façon exclusivement fonctionnelle et écarte toute

Source officielle
CA

17e chambre

6033431fc63a77b37b344e34

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

864 euros au titre de la prime de Noël, . 4 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, SUR CE LA COUR, Considérant que la SA MAJ, qui a pour enseigne commerciale ELIS

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

600ff5440a67636912a6847e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

178.712,34 euros * perte de marge sur coûts directs suite à la perte du marché La Poste: 69.426,00 euros * perte de marge sur coûts directs suite à la baisse du chiffre d'affaires avec le client Elis

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f04094cdc6046d47cc7edb

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[W] prise en la personne de Maître [B] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eloi CAMUS, avocat au barreau de QUIMPER EXPOSÉ DU LITIGE Par déclaration postée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89528

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

PROMOTION et l'action exercée par cette dernière contre l'architecte GIMONET, la société SMAC ACEROID et la société ELVIN, il convient de rejeter la demande de sursis à statuer formée par la société B.A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

PROMOTION et l'action exercée par cette dernière contre l'architecte A..., la société SMAC ACEROID et la société ELVIN, il convient de rejeter la demande de sursis à statuer formée par la société B.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9dc

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Jacques et de Y...Jacqueline De nationalité française, marié, ferrailleur Demeurant La Z...Eloi-56140 BOHAL Prévenu, intimé, libre, non comparant ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c821

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Maître F..., avocat au barreau de VERSAILLES Société ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VENANT AUX DROITS D'ELVIA

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CA

8ème chambre

695f8203cdc6046d479bad60

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Selon la société Medis Santé, en 2018 un accord de confidentialité a été conclu entre la société Elivie représentée par la société Santé Cie et le groupe Medis Santé que la première souhaitait acquérir

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163b52f1669d540ac7baa7a

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

HALFON, avocat au barreau de PARIS ELVIA ASSURANCES venant aux droits de HELVETIA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01774_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Conception des processus de réalisation de produits ", dans lequel il s'était inscrit, pour travailler à partir du mois de septembre 2023 dans le bureau d'études et l'atelier de production de l'entreprise ELV

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CA

1ère chambre

66c826185372bffe825630a9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

1956 à [Localité 33] [Adresse 18] [Localité 2] Représenté par Me Georges Pomies Richaud de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud avocats associés, postulant, avocat au barreau de Nîmes et par Me Elvire

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CA

1re Chambre B

615e0d6fc25a97f0381f4d53

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me William ELLIS, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef52

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.-23000 SAINT-ELOI représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'une ordonnance de référé rendu le 24 MAI 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc6a

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

M Rue Saint Eloi Cité Artisanale Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcc3

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : LA SOCIETE SUN LIGHT CATA ZA de Dillon 24 Rue Saint Eloi 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Romain PREVOT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA SOCIETE FOUNTAINE

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