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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c3
28 avril 2023
28 avril 2023
COMADI [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean MACCHI, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Mme Emmanuelle TRIOL, présidente,
Source officielle1ère ch. civile
6285e1896a1876057df5d5c2
18 mai 2022
18 mai 2022
grande instance d'Evreux du 03 avril 2018 APPELANT : Monsieur [Y] [A] né le 15 juin 1968 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 14] représenté et assisté par Me Céline BART de la Selarl EMMANUELLE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a626e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle3ème chambre
67f750ac6527a11effc4b691
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 11] Représentée par Me Aimée CARA de la SELARL CABINET D'AVOCATS MONTAZEAU & CARA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [E] [A] [Adresse 2] [Localité 16] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7affb3bcaf505db6965d7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Philippe Vérague, avocat au barreau d'Arras substitué par Me Marine De Lamarlière, avocat au barreau d'Amiens DÉBATS à l'audience publique du 16 mars 2023 tenue par Véronique Dellelis et Emmanuelle
Source officielle1ère chambre civile B
6035e14d81807e47a0be31bf
9 février 2016
9 février 2016
la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Jacques BAIZET, président, et par Emanuela
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5be6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe3e405357f749eabbd
3 novembre 2022
3 novembre 2022
958 506 156 B, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Me FARTHOUAT-FALEK Emmanuelle
Source officielleRétention_recoursJLD
644229c0d2fa6fd0f80403cb
19 avril 2023
19 avril 2023
de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63b7cdc16b63637c907b7d1d
4 janvier 2023
4 janvier 2023
JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca849044
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a20c4cf860008dff36c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61632b3b81886c8c1bac97ee
13 septembre 2011
13 septembre 2011
[M] [H] demeurant [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 21] représenté par Me TEYTAUD, avoué près la Cour assisté de Me Emmanuelle PAYRAU-SORBA, avocat plaidant pour DLA PIPER.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc99
18 novembre 2008
18 novembre 2008
78480 VERNEUIL SUR SEINE représentée par Me François GERBER, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alain X... ... 76000 ROUEN comparant en personne, assisté de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2006 par le Tribunal de Grande Instance de REIMSc/La S
6253ca62bd3db21cbdd8ae1a
29 octobre 2007
29 octobre 2007
JLM 9551100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Emmanuel Y..., avocat au barreau de REIMS INTIMEE : La S.C.I.
Source officielle1ère chambre civile B
6160964a41ad74d62c181880
24 juin 2014
24 juin 2014
2014 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ff39c7303a1b38839f7d25
15 avril 2025
15 avril 2025
- la société Transdev n'a pas respecté son obligation d'information de la société entrante.
Source officielleChambre 4-1
653ca5c483c9498318209b95
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique SOULIER, Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller Greffier
Source officielle1ere Chambre Section 1
62873365c1d4e9057d612fa6
16 mai 2022
16 mai 2022
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366c0cdc6046d4769e00e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier
Source officiellePage 10 sur 20