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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ed
30 juin 2015
30 juin 2015
Fabien X... C/ M. René X... Mme. Sylvie X...
Source officielle2ème Chambre
68e897f56d821fc8a3c65672
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] [W] [K] et Mme [F] [T] épouse [K], demeurant ensemble [Adresse 1], représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Fabiant LORICHON avocat plaidant au barreau de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A
6253c8e2bd3db21cbdd86874
10 avril 2003
10 avril 2003
RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, qui a également prononcé sur les intér ts civils, a déclaré Rodouane EL X..., Abdellah Y... et Fabien A... coupables de
Source officielle1ere Chambre
6031ed6221690b265dce1559
5 juin 2018
5 juin 2018
Madame Fabienne C... née le [...] à DIGNE LES BAINS (04000) de nationalité Française [...]
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3185e2fbe7c90043814
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'EARL Mondésir et la SARL Fabien Barbanson avaient le même gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8623f
5 mars 2002
5 mars 2002
COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale AFFAIRE Fabien BEILLARD C/ S.A. OCQUETEAU, Sté ADECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ARRET DU 05 MARS 2002 APPELANT: Monsieur Fabien X... ...
Source officielleChambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
Fabienne RAYON, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d3543a
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICRC Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 11h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd3bb2c32d969d3543e
29 août 2023
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICRP Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 11h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d35458
29 août 2023
29 août 2023
N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUV Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 14h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64eedcd5bb2c32d969d3545c
29 août 2023
29 août 2023
N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUX Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 15h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d969238992
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDEB Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d969238996
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDEL Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h29, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05d5aeec3d96923899e
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDF3 Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 12h45, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f2d05e5aeec3d9692389a0
1 septembre 2023
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDGK Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Source officielleChambre sociale
69fad38fcdc6046d47bfff49
30 avril 2026
30 avril 2026
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Avril 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Fabienne
Source officielleChambre sociale
6690c7450d808eb34e455534
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON, dispensé de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 14 mai 2024
Source officielleChambre sociale
6690c7450d808eb34e455536
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Saône et-Loire
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b0
10 octobre 2006
10 octobre 2006
No 06/00275 AFFAIRE : Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
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