CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

208 résultats pour « Feuillard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01869_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

La société appelante fait valoir que les écoutes à hauteur de canopée permettent de décrire de manière représentative et efficace l'activité des chiroptères chassant dans le feuillage ou au-dessus de la

Source officielle

Page 10 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC293 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FEUILLARD SERVICE

SIREN 492579537Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCE FEUILLARD

SIREN 307323279Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FEUILLARDET

SIREN 977973361Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

17/04/2026

Voir →

Radiations

FEUILLARD, Fanny, Renée, Marie

SIREN 852262237Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

17/04/2026

Voir →

Procédures collectives

LA FEUILLARDIERE LABRUNIE

SIREN 891885071Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/04/2026

Voir →

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01876_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

La société appelante fait valoir que les écoutes à hauteur de canopée permettent de décrire de manière représentative et efficace l'activité des chiroptères chassant dans le feuillage ou au-dessus de la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67f8a89ea5ae27812390de97

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

départementale 48, [Adresse 10] à [Localité 8], à l'angle la [Adresse 12] ; que les caravanes et véhicules sont garés sur le trottoir à proximité immédiate de la chaussée et sous les grands arbres et les feuillages

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd94b960431a233a061f782

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

référencement, et qu'un clic sur l'onglet 'pack' permet l'apparition de différents onglets dont 'BOUQUET ET AQUARELLE'; un clic sur un lien intitulé 'Duo Sucré Aquarelle' fait apparaître un bouquet composé de feuillage

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01596_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

hauteur de la construction projetée, de la présence d'un solarium sur sa terrasse, des ouvertures vers l'hôtel Beaumanoir que présentera sa façade sud/sud-est, et de ce que les plantations d'arbres à feuillage

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63ca42539066fd7c90fc2393

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

entendu un bruit, qu'il a constaté les dégâts sur la pâle en descendant du véhicule et qu'interrogeant le salarié de la société Svpte ce dernier lui a répondu « j'ai merdé, je pensais que c'était des feuillages

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e78b510604f5bc1f42

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

est opaque depuis le départ, de sorte qu'il n'y a aucune modification sur cette ouverture : il s'agit d'un jour légèrement plus petit qu'avant, constitué d'un châssis posé, selon une pose dite « en feuillure

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6450a8e8902eadd0f86b8def

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

constat, dressé le 27 mai 2022 (Pièce N° 50 des intimés), mentionne que « le fossé permettant l'évacuation des eaux pluviales à l'entrée Nord du Chemin [T] se trouve totalement obstrué par d'épais feuillages

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cccc4cf860008dff487

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

engravé correctement, en maçonnerie la création d'aération pour la partie vide sanitaire, reprise des marches du PAC extérieur, reprise de fondation débordante sur le côté, outre la reprise des feuillures

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

dessin sous la référence 970120 ; dessin qu'elle décrit comme une dentelle de style baroque présentant l'association de deux compositions florales différentes, chacune composée d'une fleur et d'un feuillage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Breweries and Beer Pago France SARL Antesite SA Bardinet SAS GIE Roxane Facturation Source Parot SA Cacolac SA Eckes Granini France Nesfluid Thienot Canard Duchene Champagne Feuillate

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616246c4af0a1de0eb1b6521

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

travaux pour un montant de 2 116 € consistant en la modification de l'altimétrie de l'arrivée d'air neuf, de l'étanchéité à l'air du tampon du regard, de la réalisation d'une étanchéité à l'air en feuillure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94878

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

pluviables sur le domaine public, remplissage des pignons vitrés, issues de secours par portes battantes, vitrages repérables par les personnes souffrant de déficience visuelle, soubassement plein en feuillures

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973ad8acdc6046d4771d135

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il ne s'agit pas d'élaguer les arbres à 6 mètres de hauteur, mais de les réduire au maximum à 6 mètres et il peut être laissé suffisamment de feuillages pour ne pas les mettre en danger, - il convient

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0d8cdc6046d47d99214

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

S'agissant de l'indemnisation, l'expert a préconisé le démontage de la fenêtre et la repose d'une nouvelle avec préalablement un redressement des fonds de feuillure par cimentage, la réalisation d'un rejingot

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c7

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Les soldats empruntant des pistes dans des feuillages épais étaient abattus à bout portant par des gens qu'ils ne pouvaient pas voir.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66975e9d92a5b3e8ade13f0a

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

supérieure des châssis empêche que ceux-ci coulissent facilement, et l'expert a pu constater que cet affaissement de la structure bois a, par ailleurs, brisé le verre de l'une des baies vitrées dans sa feuillure

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

680b1c0dc0f38137e6792b78

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

béton cellulaire Les conclusions de l'expert judiciaire sur ce point sont les suivantes : 'CONSTATS : Ont été constatés de nombreux défauts de pose : abouts de blocs d'angle non lissés, taille de feuillure

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

659e4b27553798000884747d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

De plus, les gouttières sont pleines de feuillages'.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00061_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Il résulte des stipulations de l'article III.6 des prescriptions communes aux CCTP que les percements, scellements, feuillures et calfeutrements, bouchements et raccords sur les ouvrages existants sont

Source officielle