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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6034902cf5889a7d2b96deb9
15 novembre 2016
15 novembre 2016
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Septembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d35
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il sera toutefois relevé que le salarié en cause exerce les fonctions de chauffeur poids lourd confirmé tandis que M.
Source officielleChambre 4-2
68e1ff1599233eb734b985ff
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre section B
68f3229a48e010cf6a8cd5b3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2] 1995 à [Localité 49] [Adresse 30] [Localité 29] Mme [L] [GR] [ID] [C] née le [Date naissance 22] 1960 à [Localité 39] [Adresse 5] [Adresse 35] [Localité 4] Représentés par Me Laurent POIRIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda331ad7f50579094ca4b3
13 septembre 2019
13 septembre 2019
SPÉCIALISÉES (AMS) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Juliette BARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0141 CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b6
14 octobre 2010
14 octobre 2010
G0304 substitué par Me Carine BAILLY-LACRESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1441 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba5aea6533065f551e6e
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
29 février 2024
travaux prévus au marché, des travaux confortatifs étaient toutefois induits par l'installation d'une VMC double flux dans les combles du bâtiment au regard des normes de sécurité applicables et du poids
Source officielle1re chambre sociale
6971fb90cdc6046d473a479a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - réputé contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fd7ffc2c8318ee00b7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère, Madame
Source officielle21e chambre
5fd9f36d20a6cd3444913ff0
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c2
21 mai 2003
21 mai 2003
selle de cheval, caractérisé par les éléments suivants : présence en partie basse, sur un côté, d'une surpiqûre dont la courbe est en sens inverse de l'arrondi du sac, pourtour du sac garni d'un passe-poil
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163151de03efc4516bd2e0c
10 février 2011
10 février 2011
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif, faisant fonction de Greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02845_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officielle12e chambre
5fda29be266e256e9d2d6543
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleChambre 4-3
696161d2cdc6046d47c6db15
8 janvier 2026
8 janvier 2026
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67932fdc9097fd849ae8ab8c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
5fda86283955ad11db975d4d
25 juin 2019
25 juin 2019
audience publique : 27 Mai 2019 Date de mise à disposition : 25 Juin 2019 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Michel FICAGNA, conseiller - Florence
Source officielleChambre 4-8
5fdb06442ec9659a9eb0c649
24 avril 2019
24 avril 2019
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00945_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de M.
Source officiellePage 10 sur 26