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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b784
6 mai 2008
6 mai 2008
la carrière de Monsieur Y..., celui-ci a été exposé uniquement aux risques d'inhalation de poussières d'amiante chez RENAULT, et en particulier, à compter de son passage dans l'atelier de montage de freins
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce2
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Parmi les éléments de série équipant ce modèle, figurent des feux antibrouillard, un limiteur de vitesse, et un frein moteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5d4
20 juin 2002
20 juin 2002
une charpente métallique, garantie dix ans; Qu'elle a réglé comptant sans retenue de garantie; que le contrôle de l'APAVE le 6 octobre 1993 ayant conclu à la nécessité d'installer des rondelles de freins
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7ac
7 novembre 2011
7 novembre 2011
talents non plus que de remédier aux inconvénients du régime matrimonial ; qu'elle vise seulement à rétablir l'équilibre rompu entre les situations respectives des époux lorsque l'un d'eux a sacrifié ou freiné
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88976
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Les traces de freinage ont été relevées à l'intérieur du virage.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de différents matériels employés au fond et équipés de systèmes de freinage en amiante.
Source officielleChambre A - Civile
651d02a6fe8d588318c1ad06
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il ajoute que les organes de freinage ont été contrôlés à l'occasion du contrôle technique préalable à la vente et qu'aucune anomalie n'a été mise en évidence.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbd78d0ccf000877e56d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officielleChambre Sociale
6162a747f901d4f689722eb0
7 mai 2013
7 mai 2013
comme matière première, - l'activité d'usinage et de montage ne portait sur aucun produit contenant de l'amiante, - [B] [K] qui travaillait au montage des têtes n'a jamais travaillé dans le secteur freins
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815d0175ed452fca5976
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[F] a travaillé aussi avec le frein de tête motrice du convoyeur blindé. En effet, en cas de casse de la chaîne ou lors du remblayage, il fallait réinstaller la chaîne et pour cela utiliser le frein.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df250ecdc6046d47483cd8
14 avril 2026
14 avril 2026
Le système de freinage contenait de l'amiante, et à chaque utilisation, de l'amiante était propulsée dans l'atmosphère de la mine. » M. [V] précise quant à lui avoir « travaillé avec M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815e0175ed452fca597e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ces freins étaient en matière ferrodo et à l'air libre. M.
Source officielle10e Chambre
6162c1cc34defd4c4b3b461d
20 juin 2012
20 juin 2012
, qu'elle ne roulait pas vite (environ 80 km/h), qu'elle a été percutée à l'arrière de son véhicule à l'issue de son freinage par le véhicule qui la suivait, qu'elle a donc heurté une personne, un homme
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c423637907985e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Monsieur [O] aux poussières d'amiante, elle reconnaît a minima que certains joints utilisés au fond de la mine étaient constitués de matériaux contenant des fibres d'amiante et que les systèmes de freinage
Source officielle1ère Chambre C
603264120efdeb98f050f5a9
13 février 2018
13 février 2018
Il effectue un freinage d'urgence tout en se déportant au maximum vers la gauche, mais n'a pas suffisamment de distance pour s'arrêter et le percute.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65dcece1704f5747675
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle reconnaît également que les freins des treuils, qui constituent du matériel de levage, pouvaient contenir de l'amiante mais que les poussières restaient enfermées, le système de freinage étant enfermé
Source officielle1ère Chambre
616333ccf74a27a178b84327
11 octobre 2011
11 octobre 2011
de parking le 30 juin 2006, - problème sur les freins arrière le 8 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
25 mai 2011
De plus, les traces de freinage constatées par les gendarmes sur 60 mètres corroborent la vitesse excessive du motocycliste.
Source officielleCour d'Appel
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
29 juin 2011
La vitesse présumée du véhicule conduit par M X... au moment du choc est reconstituée à partir des traces de freinage, or le rapport de gendarmerie ne fait pas état de traces de freinage.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68e49e82bf7d454f9ee4875f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [12], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins
Source officiellePage 10 sur 186