par machines électriques, hydrauliques et pneumatiques.

titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi que les entiers dépens dont distraction, le cas échéant, dans les conditions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la SELARL Gaelle

, greffière FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 26 juillet 2021, la SARL [R] [C], anciennement dénommée [S] [R], spécialisée dans la [C] et la fabrication de machines, a transmis à la

Signé par madame ARNAUD PETIT, pour le président empêché, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE :

(pièce no 2 C) duquel il ressort qu'il a réalisé, pour des sociétés telles NTN, ARCIL, DANONE, SIEMENS etc... des missions relatives à la conception de machines variées telles que machine d'assemblage

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors

RG : F 17/00462 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 17 AVRIL 2025 APPELANT : [W] [J] né le 21 Mai 1977 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Gaël

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [R] [Y] veuve [I] née le 11 Décembre 1940 à [Localité 3] (44) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gaël

Il surveille l'évacuation des produits à l'avant de la machine d'abattage.

En second lieu et nonobstant mes différentes mises en demeure, vous persistez à arriver systématiquement en retard le matin.

Mr X... a aussi tenté d'utiliser la machine de découpe, en tant que formateur pour cette machine, j'ai eu le désespoir de constater que celle-ci n'était jamais manipuler de la bonne façon, ce qui me prenai

Sur le reproche fait par le salarié d'avoir réalisé une tâche qui ne rentrait pas dans ses compétences qui nécessitaient l'utilisation d'une machine spéciale ou l'intervention d'ouvriers « main-d''uvre

CONSTRUCTIONS METALLIQUES RIANDET, [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA GALERIE

pièce n°5 de l'appelante), l'intéressé indique avoir été exposé au risque amiante dans son activité professionnelle au sein des HBL lors des opérations de foration, de tirs et de havage, du fait des machines

Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE M.

du 01/06/1978 au 31/07/1978': ouvrier annexe travaux préparatoires charbon, du 01/08/1978 au 28/02/1979': piqueur traçage charbon travaux préparatoires, du 01/03/1979 au 30/06/1979': conducteur machine

[O] n'intervienne pas pour résoudre un problème sur une machine, souhaitant l'intervention d'un autre technicien.