B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète de

Mme [G] a été hospitalisée du 9 décembre 2018 au 13 décembre 2018 pour la prise en charge de gonalgies aigues insomniantes.

- Les lésions imputables restent les premières lésions décrites à savoir les douleurs rachidiennes et la gonalgie.

[O] [S], salarié de la S.A. [4], a rempli une demande de reconnaissance de maladie professionnelle suite à un certificat médical du 7 juillet 2016 faisant état de gonalgies du genou droit après ablation

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GONAND

C D, représenté par Me Gonand, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu'il soit enjoint à l'autorité préfectorale de lui délivrer le titre de séjour sollicité dans le délai d'un mois suivant

janvier 1994, les douleurs avaient complètement disparu; le requérant présentait une distorsion ligamentaire antérieurement à l'accident du 13 décembre 1993 et a présenté à plusieurs reprises des gonalgies

Ce lien de causalité avait déjà été relevé dans le certificat médical initial du 27 mai 2015 mentionnant une gonalgie droite avec méniscopathie en lien avec l'activité professionnelle.

SODEX DESMARAIS [Adresse 4] Centre Commercial Desmarais [Localité 1] Représentant : Me Jean-nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Nous, Frank ROBAIL, conseiller

le tribunal a retenu que Mme [B] [P] âgée de 60 ans présentait au niveau médical un diabète insulino-dépendant bien équilibré, des douleurs de l'épaule droite opérée il y a une dizaine d'année, des gonalgies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller

Le certificat médical établi le jour même constatait une 'gonalgie du genou gauche' et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 21 janvier 2011.

APPELANTE SARL JODRY 116 rue Frébault 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître MALOUCHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame

B, né en 1941, est titulaire d'une pension militaire d'invalidité au titre d'une blessure reçue au genou gauche à l'occasion du service le 20 mars 1962, avec séquelles de méniscectomie interne et gonalgies

B..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 janvier 2025 du préfet de Vaucluse ; 3°) d’enjoindre au préfet de Vaucluse de lui délivrer

B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 janvier 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2021 du préfet des Bouches-du-Rhône

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er décembre 2023 et le 30 mai 2024, la société Aliya, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

l'audience du 05 octobre 2022 est ainsi libellé 'âge : 61 ans, Invalidité catégorie II (taux 68%) depuis 2001 pour syndrome dépressif et troubles anxieux ; Pathologies : pathologies articulaires, gonalgie

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FÈVRE, conseillère et Madame Muriel GONAND

Marie-Agnès, ès qualité de mandataire liquidateur de l'AFPA ASSOCIATION ... 97190 GOSIER Représentée par Me GONAND substituant Me Christophe CUARTERO (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ