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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f98384c
10 avril 2025
10 avril 2025
ne figure pas dans l'acte de vente, - Débouter Madame [B] de sa demande de pose de gouttières, - Constater que les fissures sont des désordres d'ordre esthétique, - Constater que Monsieur l'expert
Source officielle1ère chambre sociale
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
ne pas comprendre comment l'échelle a pu sortir de son assise, la gouttière paraissant solide.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a0
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Il ne conteste pas non plus ne pas avoir réalisé les travaux relatifs aux gouttières, objets du second devis et avoir abandonné le chantier, puisqu'il ne rapporte pas la preuve qui lui incombe soit de
Source officielleChambre 1 A
67f60404ebd7282443856802
2 avril 2025
2 avril 2025
mur, dont les comodos électriques des portes'; le sol est inondé, l'eau s'étend sur le béton'; - Au niveau du hall, à plusieurs endroits du sol, des traces d'humidité sont visibles, de l'eau en goutte
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
hors cyprès et plantes vivaces, d'où la nécessité de replanter environ 950 pieds manquants (plantations variées sur la base d'un prix d'achat de 5€ pièce) et de mettre en place un réseau d'arrosage goutte-à-goutte
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
29 avril 2008
aux droits de laquelle vient la société GMA LIMITED a conclu avec les LABORATOIRES GILBERT "un accord de confidentialité réciproque" qui stipulait : "La société DOCTORA travaille sur un projet de gouttes
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
-MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SAS LEGAL LE GOUT SELAFA M.J.A ... 75648 PARIS CÉDEX 13 Représentant : Me Stéphane SELEGNY de la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN (avocats au barreau de ROUEN) ME A...
Source officielleCour d'Appel
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12 février 2015
12 février 2015
PLP-iB paiement de sommes Grosse délivrée à Maître GOUT, avocat Le DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d96f
15 mars 2011
15 mars 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Martine GOUT, avocat au barreau de la CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 23 OCTOBRE 2009 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
. **** ENTRE APPELANTS : Monsieur Robert Georges René X... ... 75116 PARIS comparant, assisté de Me WEISS-GOUT, avocat Madame Mathilde Yvonne Marie X... née Y... ... 75116 PARIS comparante
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00844_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Mme A a en effet interpellé la mère d'un enfant sur le non-respect par cette dernière de ses horaires et sur l'absence de prise en charge du goûter de l'enfant dans son contrat.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635155a2ead9ed860b6f69
9 septembre 2010
9 septembre 2010
havraise reposant sur l'épaisseur de leur mur, que cette gouttière est recouverte par le toit de cette annexe, ce qui interdit le nettoyage de la gouttière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c9
11 octobre 2007
11 octobre 2007
A LA REQUÊTE (intimée à l'arrêt du 08.02.2007) SA RAIL REST 116, rue de Maubeuge 75010 PARIS représentée par Me Nathalie DREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1644 substitué par Me Fanny GOUT
Source officielle3e chambre civile
64a7b0663bcaf505db69675d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- La présence d'une gouttière en aplomb du fonds de la S.C.I. Dam est établie : la S.C.I.
Source officielle4e Chambre B
616243bc1217cad6c01648fe
10 avril 2014
10 avril 2014
Concernant l'écoulement des eaux : Monsieur [V] devra installer une gouttière afin de récupérer les eaux pluviales en provenance des toitures de ses hangars'».
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
671b35322edfb0b58c05e9ed
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Sur les désordres relatifs aux toitures et à la gouttière : Sur la responsabilité de l'EURL Habitat : 1-absence de soudure entre les éléments de la gouttière ajoutée entre les deux pans de toiture
Source officielle1ère chambre civile B
634f959ab5afe5adfff28aac
18 octobre 2022
18 octobre 2022
mai 2011 pour un coût de 9 031,33 euros TTC, - isolation intérieure du toit par laine de roche, suivant bon de commande du 21 juillet 2011 pour un coût de 8 695,62 euros TTC, - changement de gouttières
Source officielleChambre 3 A
670e05e510ea465c0ffcf7c6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Concernant la demande reconventionnelle, elle fait valoir qu'elle n'a commis aucun manquement quant à l'entretien des gouttières.
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'appartement de monsieur et madame [E] présente de larges traces d'infiltrations et de moisissures dans le hall d'entrée, la chambre 1, la chambre 2, la pièce noire et la salle de bains, que l'eau goutte
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162b8ccefb73d2e55750e1e
23 janvier 2013
23 janvier 2013
En Janvier 2003, vous devenez Catégory Manager Promo Goûter Pause (Sales développer) dans cette même Direction commerciale.
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