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221 résultats pour « Hamraoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

68dce590137fb746f70f660f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour initialement fixée le 25 juin 2025 puis prorogée au 02 juillet 2025, les parties en ayant été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d8eb05d6bf6564d9d4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : réputé contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d8eb05d6bf6564d9dc

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c799a9834ffd825fab5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7a9a9834ffd825fabb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c7c9a9834ffd825fad7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Soufiane HASSAOUI et en présence de Mme [X] [W], greffière stagiaire ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a192677cdc6046d4753daf4

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fbc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca1d3976f57d00d321a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca2d3976f57d00d3228

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

14e chambre

5fdb5ffb4cab103e0a76e157

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

siège N° SIRET : 351 754 724 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 assistée de Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca23d2fb9607032f3e3

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN INTIME Monsieur [U] [C] Chez M. et Mme [R] [Adresse 3] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] (08) (08) représenté par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc3ca33d2fb9607032f3e5

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

représentée par Me Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN INTIMEE Madame [U] [L] [Adresse 2] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] (10) (10) représentée par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616282427a007b88ee1567a7

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Leïla HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca0d3976f57d00d320a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

697afffbcdc6046d47109da2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Cour : Jugement du 07 Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 20/00285 APPELANT Monsieur [S] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf597ecdc6046d47f34a6c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Soufiane HASSAOUI, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf5ba8cdc6046d47f37492

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Soufiane HASSAOUI, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69994e61cdc6046d4732ce88

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseils, Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, postulant, et Me Sajjad HASNAOUI-DUFRENNE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HAMRAOUI, Yanis, Ilyes

SIREN 109290098Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Radiations

Hamraoui, Maxime Jules Claude

SIREN 981450497Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Samir

SIREN 108652926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Adel

SIREN 923380885Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Michael, Mahmoud

SIREN 843189887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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