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17 760 résultats pour « Isabelle BION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a4

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

demeurant... 67390 SAASENHEIM représentées par Me Valérie SPIESER, Avocat à la Cour, INTIMEE et appelée en intervention forcée : Maître Isabelle C...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9004f

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

C/ Mme Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Par ses dernières conclusions reçues le 02 décembre 2014, Mme Isabelle E... épouse F..., intervenante volontaire, demande à la cour de : - déclarer recevable et bien fondée son intervention à titre principal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653a0641d0451e8318d0e915

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78eacdc6046d4775314a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

publique du 07 Avril 2026 tenue par Mme Véronique ISART, Présidente déléguée par ordonnance de Mme la Première Présidente de la cour d'appel d'Amiens en date du 10 Décembre 2025, Assistée de Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb6

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

ORDONNANCE N dossier no 12/ 00156 Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Germain Pierre X... ... ... 56610 ARRADON représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Nicaise Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

679875d95d0c5ebad4c058c0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En cas de non-respect du délai prévu au deuxième alinéa du présent article, le vendeur peut aliéner librement son bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

(SCI Isabelle) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120a

Appel

18 février 2014

18 février 2014

G : 13/ 03213 Mme Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d627

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Isabelle X... épouse Y... Z... Fanny X... épouse A... C/ Andrée B... épouse X... Olivier X... Didier C... ORDONNANCE prononcée par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61635156a2ead9ed860b6f74

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

La SCI MAM est devenue propriétaire du bien le 3 septembre 2002.

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d3

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Marc Y... et Isabelle A...se sont mariés le 24 octobre 1998 à Gravelines et deux enfants sont issus de leur union : - Louis né le 08 juillet 2000, - Anaïs né le 20 juillet 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdad

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Isabelle DE X... représentée par la SCP B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a99

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Selon Mme X...ces sommes ont été versées sur un contrat d'assurance vie, ce qu'elle justifie pour un montant de 60 000 euros le 26 août 2009, soit après la vente du bien immobilier.

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb68

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Monsieur Y... a fait une demande de séparation de corps et de biens par requête du 19 décembre 2006.

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CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

Bien qu'il ait constitué avoué, il n'a pas conclu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a17

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

Isabelle Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y

6253cd19bd3db21cbdd92405

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

c/ Madame Isabelle Y...

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