du 17 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur GOURD, conseiller, assistés pendant les débats de madame JANKOV

Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN, conseiller faisant fonction de président - Agnès CHAUVE, conseiller - Bernadette AUGE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Dominique ROUX, conseiller - Claude MORIN, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV

du 02 Décembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur JACQUET, président, Monsieur ROUX, conseiller, Madame BIOT, conseiller, en présence pendant les débats de madame JANKOV

au 07 Décembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT Greffier : Madame JANKOV

conseillers, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui ont fait lecture de leur rapport, ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés de Madame JANKOV

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT Greffier : Madame JANKOV pendant les débats uniquement

L'affaire a été mise en délibéré au 20 novembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV

le no 07/2135 ; ENTRE la Sarl LES ESPACES BLEUS ... 97430 LE TAMPON Représentée par Me Arielle MOREAU (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) DEMANDERESSE ET Monsieur Jacky

Jacky, et Mademoiselle X... Marie-France de l'ensemble de leurs demandes ; Condamne les demandeurs Madame Y... Huguette veuve X..., Monsieur X... Laurent, Monsieur X... Jacky, et Mademoiselle X...

. : Madame JANKOV pendant les débats uniquement. A l'audience Monsieur JACQUET a fait le rapport conformément à l'article 785 du NCPC.

communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 février 2020, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 février 2020 par Dominique JACOB

APPELANT : Monsieur Jimmy Jean Pierre X... ... ... 97423 LE GUILLAUME Représentant : Me Dominique LAW-WAI (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Andréas Jacob Y... ...

Le 25 février 2004 Jacky Y...gérant de la SARL RELAIS DES CAMBONS a remis un chèque de 23. 855 euros au garage GUIRAUD, dont il sollicite le remboursement par Claude X... sur le fondement de l'article

.-52120 BLESSONVILLE représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Jacky FLORIOT, avocat au barreau de CHAUMONT Madame Danièle Z... épouse Y...

communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis les 19 et 20 septembre 2013 DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Septembre 2013 par Dominique JACOB

communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 23 septembre 2013 DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Septembre 2013 par Dominique JACOB

C/ Jacky Z... D. B/ E.

Jacky X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Jacky Gilbert Louis Marie Z...