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1 737 résultats pour « John »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c890bd3db21cbdd85a6b

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

intitulé "Eustache de Saint-Pierre" qui comporterait frauduleusement la marque "Alexis RUDIER Fondeur Paris", que ce bronze est "un faux grossier", qu'il aurait été remis "pour des raisons obscures" par John

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b1f

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

C/ John Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c718

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

LA CAFERAIE Lieudit Bélair 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LE RECEVEUR DIVISIONNAIRE DES IMPOTS DE BASSE-TERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad891cdc6046d47c0ea90

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Serge BOUGANIM, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Johann

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bdc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Jean Yves SA. a relevé appel d'une ordonnance rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de CAHORS en date du 14/05/2002 ayant dit que son droit de visite sur l'enfant JOHAN

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CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437f

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

Société SARL BARTHELEMY CONFORT Le 14 Décembre 2018, Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désignée pour suppléer la Première Présidente légitimement

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CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b2

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST DENIS en date du 06 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Johnny

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d807

Appel

28 février 2011

28 février 2011

RG N : 10/ 00093 AFFAIRE : Johan X... C/ Audrey Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef0d

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

John B..., avocats, exerçaient leur activité au sein du cabinet de D... en qualité de collaborateurs, M. B..., de nationalité américaine, depuis 1950, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885ec

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Thérèse GENISSEL, FAITS ET PROCEDURE : La SARL BRIDONNEAU TRAVAUX AGRICOLES possède plusieurs matériels de marque John

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CA

8ème chambre

631986f551eeae4f1309d112

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Au fond, origine Tribunal de proximité de VILLEURBANNE, décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° 21-002613 Monsieur [N] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Johan

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00010_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises à Abidjan refusant de délivrer un visa de long séjour à l'enfant Mel Johan

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CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb0

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Didier Patrice Y... et Mme Althéa Joan X... se sont mariés le 26 novembre 1991 à Fort-de-France, sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94096

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Johann J... né le [...] à PARIS (75013) (75012) demeurant [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb8

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

X... en date du 12 janvier 2010, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Azedine X... de sa demande de modification de son droit de visite sur Jessim et Johan

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CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd40

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 23 avril 2008, Mlle Johan X... a été licenciée pour faute grave.

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Johan En leurs noms propres et représentants légaux de leurs enfants mineurs Kelian et Mélia O...

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CA

14e Chambre

6035264178ce645125ac6a47

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

[M] [Z] CPCAM DES [Localité 1] Société DHL Société DHL EXPRESS MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me John

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037a

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

John X...(son père)- ... représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ M. Charles Tupane Z... né le 24 Août 1981 à NOUMEA (98800) demeurant C/ o Mme A...Louise-...

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CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b8

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Grégory X... expliquait qu'il l'avait confiée à un ami dont il taisait le nom (D265). 2) à Johann X...

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