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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Doyen des juges d'instruction pour faux et usage de fauxc/Monsieur Y

6253ca43bd3db21cbdd8a812

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

d'AURILLAC, décision attaquée en date du 25 Mai 2005, enregistrée sous le n 04 / 952 ENTRE : Mme Chantal X... séparée Z... ... 15350 CHAMPAGNAC LES MINES représentée par la SCP Jean-Paul LECOCQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c2a

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Jean-Jacques LECOMTE, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c54a

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

LECOCQ (avoués à la Cour) - Représentant : Me SELARL MONOD TALLENT (avocat plaidant au barreau de LYON-T730) SAS L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO ... - Représentant : la SCP J-P & A.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6451fae148616ed0f8cd4f2c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

L'expert a déposé son rapport le 1er mars 2018. Sur la base de ce rapport, par actes des 17 et 18 avril 2018, Mme et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e88

Appel

22 mai 2000

22 mai 2000

GREFFIER: Madame LECOMTE, -1- COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur LE GUILLANTON, Président de Chambre, Monsieur JEGQUIC et Monsieur GUILLEMIN, Conseillers, DEBATS : A l audience publique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034dca97dee0d076873689f

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

en tant que : -Il condamne la Société HLM' LES FOYERS SEINE ET MARNE au paiement du solde du marché de travaux, à savoir : 275.206,95 € HT avec intérêts au taux légal à compter de la réception de chaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d083

Appel

12 mars 2009

12 mars 2009

. : ARRÊT N BC NP ORIGINE : DECISION en date du 18 Avril 2007 du Tribunal de Commerce de CAEN - RG no 05/227 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 12 MARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Doyen des juges d'instruction pour faux et usage de fauxc/Monsieur Y

6253ca32bd3db21cbdd8a525

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

d'AURILLAC, décision attaquée en date du 25 Mai 2005, enregistrée sous le n 04 / 952 ENTRE : Mme Chantal X... séparée Z... ... 15350 CHAMPAGNAC LES MINES représentée par la SCP Jean-Paul LECOCQ

Source officielle
CA

6e chambre

5fca65ffd9e95f4ef3ad3590

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Par courrier du 21 mars 2016, M. [P] a été convoqué à un entretien préalable qui s'est tenu le 29 mars 2016.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb7d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[Localité 4] représentée et assistée par Me Maxime DEBLIQUIS, avocat au barreau de Rouen INTIMEE : SAS MAZARS RCS de Rouen 318 610 623 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fd1

Appel

14 octobre 2003

14 octobre 2003

. : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) - Plaidant par la SCP J. BLANC - B. FERRIERE - I.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6363c51457d0f882dbcf

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

L'ordonnance du 28 octobre 2022 a fixé l'affaire à l'audience des plaidoiries au 1er mars 2023, avec clôture de la procédure à la date du 15 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5f

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be61

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

participé au délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Thérèse-Anne X... ... 44300 NANTES représentée par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be63

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

participé au délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Cyril X... ... 44115 BASSE GOULAINE représenté par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be64

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

participé au délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 44340 BOUGUENAIS représenté par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be65

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Solange X... ... 44860 SAINT AIGNAN GRANDLIEU représenté par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c076

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur Eric X... ... 44400 REZE représenté par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c382

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

ayant participé au délibéré, à l'audience publique du 29 Mai 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Samira X... ... 44200 NANTES représentée par Me Fabienne LECONTE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

63bd0ece0ab73d7c90739e85

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Pour assurer le développement des énergies renouvelables le prix initialement fixé était supérieur au prix du marché.

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Journal officiel
Radiations

Lecomte, Jean Marc

SIREN 321270332Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/08/2026

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Radiations

LECOMTE, Valérie, Paule, Marcelle, NASSIH

SIREN 947529244Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

17/04/2026

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Radiations

LECOMTE, Yann, Paul, Marcel

SIREN 978663714Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

31/01/2026

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Créations

LECOMTE, Franck, Jean, Marcel

SIREN 484777792Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

28/12/2025

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Modifications diverses

LECOMTE, Alain, Marc, LECOMTE

SIREN 817839426Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/12/2025

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