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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6347ac0f29ffd2adfff4f26a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 06 septembre 2022, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline
Source officielle4eme Chambre Section 2
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
ABLATECH CONFIRMATION Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Véronique L'HOTE Me Marie-laure QUARANTA CCC à pole emploi REPUBLIQUE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
DELACOUR, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Juin 2024 devant Mesdames Nadège BOSSARD et Anne-Laure
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbd08cdc6046d47e98e57
28 mai 2026
28 mai 2026
avocat au barreau de Lyon INTIMEES : S.A.S.U. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-Laure
Source officielleChambre 3-3
5fe1d0fca6049b944fc37826
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Greffier lors des débats : Madame Laure METGE.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00192_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre sociale
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'Urssaf Aquitaine objecte que : - concernant le 3ème trimestre 2015, la contrainte vise une mise en demeure du 12 octobre 2015 qui correspond à la mise en demeure effective, - il existe une légère différence
Source officielleChambre sociale TASS
69725e2ccdc6046d475083e1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Laura VEGA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE
Source officielleChambre sociale
68fb978011af6ba0065f3af0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Dans la décision fixant le taux d'IPP, les séquelles suivantes ont été retenues par le médecin conseil de la caisse : «'raideur douloureuse légère de tous les mouvements de l'épaule gauche dominée et manque
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9118559b85cabb10253d3
22 juin 2020
22 juin 2020
J'avais remarqué la BMW qui était à l'arrêt sur la voie de stockage mais qui débordait légèrement sur ma voie...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab651f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[Y] [G] né le 15 septembre 1962 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Marie MESSERLY, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Laure JACQUEMET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fda69bd2a2792b2e8034420
4 juillet 2019
4 juillet 2019
2] [Adresse 2] représentée par Me Audrey Funk, avocat au barreau de Lille assistée de Me Simon Tahar membre de la SCP Simon Tahar, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d51
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 07 SEPTEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : CPAM DE LA CORREZE, demeurant 6 RUE SOUHAM-19033 TULLE CEDEX représentée par Me Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
PARIS, toque : L0056 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie DELACOURT, présidente de chambre Mme Laura
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c025e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
N° RG 22/01961 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2VI [L], [R] [S] épouse [A] [F] [A] C/ [G] [Y] [K] [I] épouse [Z] [U] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure
Source officielleChambre Civile
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Nathalie LAUER, présidente de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, ont rendu compte des débats à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63d22a8b9b3c8605deec1fbd
25 janvier 2023
25 janvier 2023
des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2022, en audience publique, double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure
Source officielle1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188feace
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ Monsieur [P] [M] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ SARL DU CHANGE , représentée par son représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fda9ffad4867d306cbaf2eb
12 juin 2019
12 juin 2019
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Laure COMTE dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre Civile
69fad07fcdc6046d47bf729c
5 mai 2026
5 mai 2026
Laurent SOUSA, Conseiller,en charge du rapport, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officiellePage 10 sur 19