Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
68fb978411af6ba0065f4123
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[M] effectuaient à [Localité 5] une opération de lavage de réservoir, M. [M] a chuté et est décédé des suites de cette chute, ce qui a conduit pour M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d34c25a97f0381f4c4a
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Madame [I] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SAS MONIER venant aux droits de la société LAFARGE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893aa
14 novembre 2006
14 novembre 2006
LAFA.
Source officielleChambre 1-7
660f94e0a40f8b0008cb7151
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle avait relevé que ce gargouillis s'entendait deux fois par semaine, en été, lors du contre-lavage des filtres de la piscine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
X... communique par ailleurs, divers documents montrant qu'il était en charge du client Lafarge, depuis 2006, que des consignes ont été données notamment à M.
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98f3
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle précise à cet égard que si l'expert admet le principe de l'indemnité de lavage due aux salariés, il indique en pages 7 et 8 de son rapport que 'Les salariés réclament une indemnité basée sur un lavage
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98f5
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle précise à cet égard que si l'expert admet le principe de l'indemnité de lavage due aux salariés, il indique en pages 7 et 8 de son rapport que 'Les salariés réclament une indemnité basée sur un lavage
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 20 Avril 2000c/Monsieur X
6253c873bd3db21cbdd854f9
17 janvier 2001
17 janvier 2001
Prévenu, comparant, libre Appelant Assisté de Maître Grégoire LAFARGE, avocat à la Cour qui a déposé des conclusions visées par le président et le greffier.
Source officielleChambre 1-5
68f1d9109abd0e067a21941b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
APPELANT Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] L'[Adresse 7], SYNDICAT SECONDAIRE [Adresse 8] [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET LAFAGE TRANSACTIONS lui-même poursuites
Source officielleCour d'Appel
équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X
6253cb2ebd3db21cbdd8d078
11 février 2009
11 février 2009
ESTOLOSA, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Borde Haute 31280 DREMIL LAFAGE représentée par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cdc4bd3db21cbdd946b2
10 juillet 2019
10 juillet 2019
En effet, l'une des propositions, celle des lavages et désinfection des véhicules sanitaires, est très éloignée du travail de chauffeur d'ambulance que j'effectuais précédemment (le médecin du travail
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89722
5 septembre 2007
5 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c661
28 mai 2008
28 mai 2008
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92302
6 novembre 2014
6 novembre 2014
.-75017 PARIS Ayant pour avocat Me LAFARGE, 41 rue des Acacias-75017 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Madame ISSENJOU, Président Madame
Source officielleChambre 4-6
69d9e4a1cdc6046d47d9d909
10 avril 2026
10 avril 2026
Prestation de lavage des contenants Dans le même registre, à aucun moment vous n'avez informé votre hiérarchie du fait que nous n'avions pas assuré l'ensemble de nos prestations de lavage des contenants
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52953a2c4236379079690
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de construire du 19 juin 2015 de la société AMR pour la construction d'une station de lavage mentionnant comme maître d'ouvrage la société Veysnet (pièce 20) ; - deux notes d'honoraires adressées à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdd419841791aaa1155971e
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Pour mémoire encore, elle a su me faire fin août, la proposition de quitter Lafarge pour une autre mission, exigeant une réponse de ma part sous 24h car «'il fallait faire vite'».
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b966
27 mars 2008
27 mars 2008
DECISION La société MAGETRANS PREVOTE, qui exerce une activité de transport routier, a commandé à la société CHRIST le 27 juillet 1998 un portique de lavage pour poids lourds, la réalisation d'un puits
Source officielleConseil
CADA:20155488
17 décembre 2015
17 décembre 2015
décembre 2015 votre demande de conseil relative au caractère communicable des documents suivants à des administrés qu'une procédure judiciaire oppose actuellement à Monsieur X, gérant de la station de lavage
Source officielleChambre 1-5
64a7aefe3bcaf505db69622e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Frédéric DE BAETS, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires Principal de l'immeuble '[Adresse 9], sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la SARL CABINET LAFAGE
Source officiellePage 10 sur 116