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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874dd
1 juin 2004
1 juin 2004
rapporteurs, le Président a prononcé publiquement l'arrêt suivant : X et Y... se sont mariés le 9 Juin 2000, à JENDOUBA en TUNISIE ; ils ont eu deux enfants nés à AURILLAC, Djamel le 26 Juin 2001 et Lina
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fca4c8d36641d72e3a337c9
20 novembre 2020
20 novembre 2020
- N° Portalis 35L7-V-B7A-BZQ7O NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34f
9 septembre 2008
9 septembre 2008
De cette union sont issus quatre enfants : Mouh-Arezki né le 20 JUIN 1985 Younès né le 6 JUIN 1986 Lisa née le 16 AOÛT 1991 Lydia née le 29 MAI 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e00
31 octobre 2013
31 octobre 2013
représenté par la SELARL LISA KIBANGUI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Ginette Céline Y... née le 06 Septembre 1950 à CHATILLON-SUR-SEINE (21400) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
de feu Jacques Edmond Y... et l'ayant droit de feue Paule Lise H....
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02114_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
commune de Moriat a délivré, au nom de l'Etat, à l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) Mercier un permis de construire un hangar à matériel, deux silos couloirs ainsi qu'une fosse à lisier
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7e7a7ecba2a7114e0d5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme [M] réplique que le lissage de salaire n'est pas justifié.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91214
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Hugues Y... et Mme Anne X... sont nés : - Maël, le 10 novembre 1996, - Lise, le 25 mars 1999, - Eva, le 12 décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90978
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Mme Anne-Lise X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00958_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
visibles de la charpente et non sur le flocage, appliqué aux parties non visibles de la charpente ; - la demande de provision ne concerne pas les désordres sur les parties non floquées, hormis la lisse
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00322_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
à sa charge compte tenu des déficits reportables dont elle peut se prévaloir après prise en compte des dégrèvements prononcés par l'administration fiscale, soit la somme de 103 694 euros ; 3°) de mettre
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22617_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
tendant à faire usage de pouvoirs de police qu'il tient des articles L. 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales et du règlement sanitaire départemental de l'Hérault en vue de mettre
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Il déclare qu'en passant devant un rack, la lisse cédante de ce dernier aurait cédé et les pots de pâte à tartiner se trouvant dessus lui seraient tombés dessus.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01548_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales mises à la charge de son foyer fiscal au titre des années 2012 et 2013 ; 3°) de mettre
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96cda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOCIETE DE METALLISATION ET SABLAGE (SMS), dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Lisa LEGRAND, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Jean-Christophe BASSON-LARBI
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00402_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le maire de la commune de Lisse a, au nom de l’Etat, par un arrêté du 1er octobre 2014, refusé de délivrer cette autorisation.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fd9bd56824c11b3b347fd39
3 décembre 2019
3 décembre 2019
° RG 16/00742 - N° Portalis 35L7-V-B7A-B2DDB NOUS, Muriel PAGE, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02302_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
de 22 924,88 euros, de condamner l'État au versement des intérêts moratoires sur le fondement de l'article L. 208 du livre des procédures fiscales, et à la capitalisation des intérêts et, enfin, de mettre
Source officielle1re Chambre B
6162a32d36ab09eb9a2fd868
21 février 2013
21 février 2013
En ce qui concerne le débord de la lisse bois, il relevait que celui-ci était apparent pour l'acquéreur et son architecte avant la vente .
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d400
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 2 Décembre 1956 à LIVRY-GARGAN (93190) de nationalité française ... 75012 PARIS représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe LIDA, avocat au barreau
Source officiellePage 10 sur 135