aider lors de leur plantations d'arbres et notamment de leur haie, atteste que le terrain voisin du leur, côté garage, était limité par un grillage, fixé sur des piquets métalliques ; que ce grillage longeait

authentique, il a été matérialisé une « servitude de passage » de 3, 50 mètres de large, qui traverse les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 14] en leur limite Est, partant de l'[Adresse 17] et longeant

JCS-iB Demande du bailleur tendant à faire constater la validité du congé et à ordonner l'expulsion Grosse délivrée à maître LONGEAGNE, avocat Le vingt neuf Octobre deux mille quatorze la

Le 7 décembre 2017, vers 17h30, Mme A a chuté sur le trottoir à proximité de son domicile, au niveau d'un parking longeant la rue Roger Aubry à Reims.

D'une part, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, comprenant une maison d'habitation, est bordé au nord par une parcelle à caractère naturel constituée d'une falaise longeant

Par ailleurs, le SIVOM de a déjà fait réaliser une étude pour chiffrer le coût de construction d'une canalisation afin d'éviter que les eauxx du cours d'eau longeant l'étang des requérants ne s'y déversent

La SCEA B Portets, qui exploite cette propriété, a fait établir une première expertise amiable par son assureur, qui a constaté les dommages et relevé que le fossé latéral longeant la voie communale traversant

bornes C et D telles que matérialisées sur l'extrait de plan cadastral annexé au rapport de l'expert, se situent sur la même ligne que celle implantées également en retrait sur les parcelles voisines longeant

de grande instance de Saintes, que si des travaux ont bien été réalisés en juin 2014 afin d’installer un système de drainage au fond de la tranchée accueillant les canalisations d’eau potable et qui longent

DBVY-V-B7F-GYP7 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBÉRY en date du 09 Juillet 2021, RG F20/00058 Appelante Mme [I] [N] demeurant Chemin de Longemale

du lac de Villefranche de Panat, notamment : 1) le cahier des charges et les devis concernant les trois passerelles du chemin circumlacustre du lac de Villefranche de Panat, à savoir la passerelle longeant

par la Commune ; Attendu que les consorts X... ne rapportent pas la preuve de leur propriété ; Attendu que l'ensemble de ces constatations justifient de dire que l'assiette du chemin litigieux longeant

Ponte a Golo et figurant au cadastre de la commune d'OLMO sous les numéros 240, 241, 242 et 246 de la section A bénéficient d'un droit de passage s'exerçant à partir de l'ancienne route nationale et longeant

A avec pour mission de " 1°) prendre connaissance du projet de travaux de rénovation du mur de soutènement longeant la RD 951 sur le territoire de la commune de Champlan, de se faire communiquer tous documents

dangereux ; - sur la section de chemin comprise entre les parcelles 1063 et 1062, l'excavation l'obstruant est toujours présente ; - les arbres interdisant le passage sur la portion de chemin rural longeant

ancien centre hospitalier de [Localité 3]), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Yan-Eric LOGEAIS

moitié de l'assiette du chemin rural situé au sud de la propriété vendue, ainsi qu'un droit de passage sur le chemin reliant les bâtiments vendus au chemin rural au nord de la propriété, ledit chemin longeant

mitoyenne a une largeur de 10 m, chacun des côtés de cette allée étant bordé d'un fossé d'une largeur de 1 m, la clôture posée par les époux Z... étant installée à 1 m de la bordure intérieure du fossé longeant