CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62cfb21e548bc59fcf4f0fa6
13 juillet 2022
représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocate au barreau de NANCY Avocat Plaidant : Maître David MELLOUL
Pôle 1 - Chambre 8
670a1179f178dc2492b0fbd4
11 octobre 2024
837 604 099, [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me David MELLOUL
15e chambre
63b7cdf06b63637c907b7e2f
5 janvier 2023
: Madame Sophie RIVIERE, EXPOSÉ DU LITIGE Mme [H] [N] a été engagée par contrat à durée indéterminée par la société Computerlinks à compter du 15 octobre 2007 en qualité de commerciale medium
2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcfb
9 octobre 2025
THS + 1 HS option 2 : 6 semaines 4 THS + 2 HS option 3 : 8 semaines 5 THS + 2 HS + 1 MS loyer complémentaire TTC en euros appartement : THS HS MS BS Bâtiments A & B ([Localité 19] High (High (Medium
Sécurité sociale
6032e580308016596d58b7d0
7 novembre 2017
: [W] [O] né le [Date naissance 1]/1963 [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Dominique ARCADIO de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Drina MELOUK
Pôle 4 - Chambre 8
5fda4293f4b342898cdf53ef
5 septembre 2019
La banque a déclaré une somme de 151 554 067 dollars, issue d'un produit financier dénommé Emtn (Euro Medium Term Note) appartenant à la Lia, des garanties de remboursement au profit de la Lia de trois
3ème chambre
DCA_20TL04185_20230404
4 avril 2023
2012 pour faire constater les désordres, 2 857,82 euros au titre des travaux provisoires, exécutés en interne par ses services techniques, en mai et juin 2013, portant sur la pose de parements en medium
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d0
14 mai 2008
01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine X... ... 38510 SAINT VINCENT DE MERCUZE
1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd6c
4 juillet 2023
* à la fourniture et la pose de linoléum dans la cuisine : 885 euros, * à la fourniture et la pose de plinthes en carrelage dans la cuisine : 400 euros, * à la fourniture et pose de plinthes en médium
Chambre 1-3
678b47168cafc520068c1691
17 janvier 2025
domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Cyril MELLOUL
1ère Chambre
6799c43e5331f58c9ee86fce
28 janvier 2025
droite de la porte en ce que les espaces entre la faïence murale et la baguette sont variables, Reprendre la planche d'habillage du rail qui n'est pas droite, Mettre du chanfrein sur l'habillage en médium
Pôle 1 - Chambre 10
69fd77d0cdc6046d4703786d
7 mai 2026
actions simplifiée [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 substitué à l'audience par Me David MELLOUL
15e Chambre A
61625c95d64a6b1f5148772d
21 mars 2014
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX- EN-PROVENCE, plaidant par Me Cyril MELLOUL
Pôle 4 - Chambre 5
6162678812fe6a3e85a6c862
6 novembre 2013
[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de : Me Souheila MEJDOUB plaidant pour la SCP KARILA, avocat
2ème chambre
DCA_22PA02292_20240124
24 janvier 2024
d'euros, et qui a, le même jour, utilisé ces liquidités pour investir dans la société Britannique Wysteria, laquelle a elle-même acheté le même jour, à l'aide des mêmes liquidités, des titres " Euro Medium
Chambre Civile
6360c54b3c369c7f74996d8f
31 octobre 2022
2006, Mme [G] [J] épouse [U] a adhéré à un contrat d'assurance-vie Imaging n° 02628331 souscrit auprès de la société Inora Life, et a effectué un versement de 110 000 euros investi sur le produit Euro Medium
Pôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d8
10 janvier 2025
[F] a été écrasée ; - il a fallu amputer l'index de cette main ; - cette main ne peut procéder à aucun serrage ; - les trois derniers doigts (donc, medium, annulaire et auriculaire) sont en crochet
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00410_20240603
3 juin 2024
décembre 2023, la société Panorama Architecture, venant aux droits et obligations de la société Fradin Weck Architecture, et la société Espagno et Milani Architectes, toutes deux représentées par Me Melloul
3e chambre
60339b48a5acb5500b05908c
11 mai 2017
Mme [U] a procédé, lors de son adhésion au contrat Imaging, le 19 septembre 2007, au versement d'une somme de 75.000 euros sur le support Fastuo Dynamic qui correspond à un produit financier (Euro medium
6253cd94bd3db21cbdd93bec
Mme X...a procédé, lors de son adhésion au contrat Imaging, le 19 septembre 2007, au versement d'une somme de 75. 000 euros sur le support Fastuo Dynamic qui correspond à un produit financier (Euro medium
Page 10 sur 12