AVRIL 2026 Minute N°322/2026 N° RG 26/01147 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMV3 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 13h53 Nous, Lucie MOREAU

MAI 2026 Minute N°470/2026 N° RG 26/01725 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNTN (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 mai 2026 à 12h09 Nous, Lucie MOREAU

No 219 RG 362/CIV/06 Grosse délivrée à Me Lamourette le Expédition délivrée à Me Gaultier le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 24 avril

COUR D'APPEL DE VERSAILLES DA Code nac : 58E 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 03 MAI 2018 N° RG 17/00886 AFFAIRE : SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES Agissant poursuites

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 12/00073 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

En couverture de ce numéro est reproduite, après diverses modifications du cliché originel, une photographie, oeuvre de Léo Y..., représentant l'actrice Jeanne MOREAU en maillot de bain.

Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître MOREAU Florence, avocat au barreau de PARIS Y... Pierre John né le 29 Décembre 1971 à MONTLUCON, ALLIER (003) Fils de Y...

No 38 RG 233 / CIV / 06 Grosse délivrée à Me Liu- Bouloc le Expédition délivrée à Me Céran- Jérusalémy le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D' APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience

SOCIETE IMMOBILIERE ET HOTELIERE DU PARC MONCEAU C/ Mr L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR ...

EURIWARE OUEST C/ SA EURIWARE SAS PROSERVIA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 04 N° RG : 14/00769 Expéditions

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 juillet 2021 et 13 octobre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Arielle Moreau, demande à la cour : 1°) d'annuler

Aucun morceau d'amiante n'a été trouvé dans les remblais des caves 1 et 2.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F02255 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN

INTIMEE : Madame Marie-Louise Madeleine X..., née le 1er mai 1961 à PERPIGNAN (66) 299, route de Genas 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michel MOREAU

AVRIL 2026 Minute N°317/2026 N° RG 26/01138 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMVO (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 avril 2026 à 16h02 Nous, Lucie MOREAU

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars et 9 avril 2024, le CAS de Forcalquier-Mane, représenté par Me Moreau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 5 Janvier 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3ème N° RG : 15/01227 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

INTIMEE S.A.S. [3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle SICOT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Camille MOREAU, avocat au barreau de PARIS Présente COMPOSITION DE LA

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de METZ sous le numéro 493 357 891, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 9] Représentés et assistés de Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU