Il n'est pas contesté que la réalisation de ces ouvertures incombait au titulaire du macrolot n° 1.

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES CLEOVAL SELAS C/ [V] SARL Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe [Localité 1] Me Marceline

Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno Marcelin, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

[E] [U] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marceline OUAIRY JALLAIS, Postulant, avocate au barreau de RENNES Représenté par Me Angelina HARDY-LOISEL

DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MERCREDI 08 OCTOBRE 2008 Appel d'une décision (No RG 11-07-0067) rendue par le Tribunal d'Instance de ST-MARCELLIN

En garantie de leurs engagements, les acquéreurs ont versé entre les mains de Maître D..., notaire à Saint Marcellin (Isère), une somme de 15 244,90 euros.

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

origine Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 16 Mars 2012, enregistrée sous le no 11/ 00549 APPELANT : Monsieur Serge X... ... 97228 SAINTE LUCE représenté par Me Danièle MARCELINE

1er janvier 2015 : 9.Il ressort des pièces des pièces du dossier, et en particulier d'éléments cartographiques issus du système Géoportail, que l'UEMO de Vaulx-en-Velin, située au 97 avenue Paul Marcellin

1er janvier 2015 : 9.Il ressort des pièces des pièces du dossier, et en particulier d'éléments cartographiques issus du système Géoportail, que l'UEMO de Vaulx-en-Velin, située au 97 avenue Paul Marcellin

Monsieur Olivier X... ... 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Roland MARMILLOT