Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92285
14 avril 2015
14 avril 2015
D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Le 14 Avril 2015, Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel, assistée de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b86
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Le 3 Décembre 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES assisté de Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946fc
22 août 2019
22 août 2019
Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90775
29 janvier 2013
29 janvier 2013
29 janvier 2013 à 15 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91118
13 février 2014
13 février 2014
février 2014 à 14 heures 30 Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91099
6 février 2014
6 février 2014
le 6 février 2014 à 17 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90776
18 janvier 2013
18 janvier 2013
18 janvier 2013 à 11 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f7
15 février 2013
15 février 2013
LIMOGES, le 15 février 2013, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f8
30 avril 2013
30 avril 2013
30 avril 2013 à 14 heures 30, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
au répertoire général : S 13/ 03049 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 décembre 2012 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section commerce-RG no 09/ 15307 APPELANTE Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead0
18 janvier 2012
18 janvier 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Janvier 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e27d
22 juin 2011
22 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b88
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Le 3 Décembre 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b89
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Le 3 Décembre 2015, Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de Chambre à la cour d'appel de LIMOGES spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêché, assisté de Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945dd
14 juin 2019
14 juin 2019
MILLE DIX NEUF(14/06/2019), Nous, Fabienne RENAULT, Conseiller à la Cour d'Appel d'ORLEANS, exerçant par ordonnance de délégation No 45/2019 les fonctions de premier président, Assisté de Madame Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe83
23 novembre 2012
23 novembre 2012
23 novembre 2012 à 16 heures Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Gérald PP..., Mme Raymonde RR... épouse UU..., Mme Marie-Claude WW..., Mme Brigitte SS... épouse TT..., Mme Gabrielle XXX... épouse YYY... et Mme Odile VV... par lettre recommandée postée le 9 janvier
Source officielleCour d'Appel
ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BRIVEc/Monsieur Jean-Luc X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca0
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Y..., le quatre novembre deux mille trois Bertrand LOUVEL, Premier Président de la Cour d'Appel de Y..., assisté de Marie- Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante ENTRE : Monsieur le Bâtonnier
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90901
14 mai 2013
14 mai 2013
Le 15 mai Janvier 2013, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE :
Source officielleCour d'Appel
ESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Christiane Xc/SCP d'avocats Y
6253cd67bd3db21cbdd933dc
30 juin 2016
30 juin 2016
A l'audience publique du 30 juin 2016, Monsieur François CASASSUS-BUILHE Président de Chambre, spécialement désigné pour suppléer la première présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude
Source officiellePage 10 sur 3085