Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01766_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Kress représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02183_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Meisse, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Walter pour la commune de Dannemarie. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02184_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Meisse, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Walter pour la commune de Dannemarie. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02186_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Meisse, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Walter pour la commune de Dannemarie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03550_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Meisse, - et les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC01978_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Meisse - et les observations de M. C B Considérant ce qui suit : 1. M. A D est un ressortissant équatorien né le 23 mai 1994.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC02163_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C B est une ressortissante ivoirienne, née le 5 décembre 1986.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC02367_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Meisse, - et les observations de Me Airiau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est un ressortissant russe, né le 5 juin 1991.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03012_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Clément, substituant Me Suissa, pour l'établissement de santé de Quingey.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00444_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Grail pour l'université de Reims Champagne-Ardenne et de Me Ambrosi pour Mme A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00496_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est un ressortissant serbe, né le 27 octobre 1990.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00692_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A C est une ressortissante brésilienne, née le 3 janvier 1994.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00743_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Bouquet pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC01899_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Meisse, premier conseiller, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01916_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02622_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure ; - les conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
TGM-TELEPHERIQUES DES GLACIERS DE LA MEIJE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Gare du Téléphérique 05320 LA GRAVE Représentée par Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
670e05f610ea465c0ffcf8d8
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PLOMB-PRO, représentée par Me Karine MENIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 105 Intimé : Monsieur [O] [P], représenté par Me Flora BARCLAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a1a7574cdc6046d4774d929
28 mai 2026
28 mai 2026
le Tribunal paritaire des baux ruraux de Lille APPELANTE Madame [T] [J] née le 08 Novembre 1952 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Meillier
Source officiellePage 10 sur 136