Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
5fdb0daf156140a234917abc
16 avril 2019
16 avril 2019
Ils ajoutent qu'aucune facture n'est communiquée pour le dossier Nguyen.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
9 mai 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 09 Mai 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c4e
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Novembre 2014 Les avocats
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d19c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
chez son avocat, Maître Marie-Josèphe LAURENT, représentant la SPE IMPLID AVOCATS, inscrite au barreau de LYON y demeurant [Adresse 1], [Localité 4] [Adresse 8] SUISSE Représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielle2ème chambre
6979b409cdc6046d47f286d8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[F] [Z] [T] C/ [N] [K] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Olivier D'ARDALHON DE MIRAMON Me Christian NGUYEN-NGHIEM REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle4e chambre civile
63c1092abf9fd47c90a13a9a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [I] [J] née le [Date naissance
Source officielleRéférés du PP
6431068828558704f52e6acc
7 avril 2023
7 avril 2023
PAR : Monsieur [B] [J] exploitant sous l'enseigne GAS'CAR inscrit au RCS de NIMES sous le n° 910 840 982 né le 04 Mai 1988 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Audrey NGUYEN
Source officielle4e chambre civile
63d8c0842182c005de24d1b8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de créance en date du 17 mars 2017, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 6], [Localité 4] (SUISSE) Représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
MONTEREAU la déboutant de ses demandes en paiement dirigéesc/M X
6253c8bfbd3db21cbdd8625a
16 mai 2002
16 mai 2002
Greffier : Monsieur NGUYEN lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DEBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2002.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163820596ce96677bf0fdbb
14 janvier 2011
14 janvier 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163a7a99e14e201140bd97e
24 mars 2010
24 mars 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163bf293aeb4b683cf414cb
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89518
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5d
12 juin 2008
12 juin 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c38e
1 mars 2007
1 mars 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c390
17 avril 2008
17 avril 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c958
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc4
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a286
15 février 2007
15 février 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, -prononcé publiquement par Monsieur DELANNE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28c
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, - prononcé publiquement par Monsieur LE FEVRE, Président.
Source officiellePage 10 sur 40