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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769c
21 avril 2005
21 avril 2005
Nä 04/04081 AFFAIRE : Patrick BONNAUDET Elsa FERRERO pouse X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78f
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04464 Jugement (No 1149/ 09) rendu le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/ IM APPELANT Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd3
7 avril 2011
7 avril 2011
représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Serge BAVENCOFFE, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 11736
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91802
18 juin 2014
18 juin 2014
Patrick Y... soutient, à bon droit, que ces promesses de vente valaient vente au sens des dispositions de l'article 1589 du Code civil et permettaient ainsi à la Safer de Corse d'engager la procédure d'attribution
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
En ce qui concerne les conclusions d'appel provoqué de la société Patrick Tual : 25.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd368896d1e59f3129c254
28 septembre 2018
28 septembre 2018
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Yann A... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉS : Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce2
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Patrick Vincent X... C/ Mme Nathalie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92588
24 juin 2015
24 juin 2015
Patrick X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034001c811d59b00f4adb51
17 février 2017
17 février 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c6
10 avril 2008
10 avril 2008
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 Avril 2008 Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee2a
6 décembre 2011
6 décembre 2011
épouse B... ... 75116 PARIS représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN (avoués à la Cour) assistée de Me Jean Michel BARGIARELLI (avocat au barreau de PARIS), toque : D 2070 Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f812
5 juin 2012
5 juin 2012
A., prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est : 40 avenue des Terroirs de France 75603 PARIS CEDEX 12 Représentée par Maître Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Patrick Joseph Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d7
13 janvier 2000
13 janvier 2000
ILE DE FRANCE et après extension de la mission conférée à l'expert, la Cour d'Appel de ce siège a, par arrêt du 30 octobre 1997, infirmé le jugement déféré et, statuant à nouveau : * condamné Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5df
13 janvier 2000
13 janvier 2000
ILE DE FRANCE et après extension de la mission conférée à l'expert, la Cour d'Appel de ce siège a, par arrêt du 30 octobre 1997, infirmé le jugement déféré et, statuant à nouveau : * condamné Maître Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034d5e0ad5f35bfc6f86bd4
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Patrick BIROLLEAU, président et par Mme Patricia DARDAS, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89842
8 janvier 2008
8 janvier 2008
FERME AVICOLE DU TEMPLE Monsieur Patrick X... Maître Hélène Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033a2b3739c8c5724648b46
5 mai 2017
5 mai 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868ab
15 mai 2003
15 mai 2003
Patrick X... Y.../ - S.A. OLAER INDUSTRIES - M. Alain Z... - Mme Nicole X... épouse A... - M. Yannick X... - M. Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9af
19 janvier 2011
19 janvier 2011
* * * FAITS ET PROCÉDURE Il a été créé entre Patrick X..., Valérie X... et Stéphan X... une SARL dénommée Société de Traitement Informatique du Languedoc (en abrégé STIL), dont Patrick X... est devenu
Source officiellePage 10 sur 343