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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
63c256510bfda47c90075e84
13 janvier 2023
13 janvier 2023
légal en exercice , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Julie DE OLIVEIRA de la SCP PECHENARD
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abac7
17 avril 2024
17 avril 2024
ONYX EST [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SCP PECHENARD & Associés, avocats au barreau de PARIS DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6879d5fa2db7cac9e5eb49b3
17 juillet 2025
17 juillet 2025
128 248, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistée de Me Olivier PECHENARD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6034cabb2f6fe0b55c5e1492
23 septembre 2016
23 septembre 2016
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 SEPTEMBRE 2016 APPELANTE : SA ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD
Source officielleChambre 3-3
633fc2a7e633183e2ee17750
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MATEST, agissant en la personne du président, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE, assistée de Me Camille PECNARD, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
630ef9d8223d7c4f1370534d
30 août 2022
30 août 2022
443 823 711, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 434 122 511, Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Olivier PECHENARD
Source officielleChambre Sociale
65b36d068c0355000835f733
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laetitia GARCIA suppléant Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01326_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Sénéchal, et immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 434 122 511, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société DG Construction, et représentée par Me Pechenard
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6f44cde4277d1bd5c4
15 avril 2022
15 avril 2022
[Z] [H], domicilié en cette qualité au siège social situé 27 Ovington Square London SW3 1LJ LONDRES ROYAUME-UNI Représentée par Me Camille PECNARD du CABINET LAVOIX, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc9
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Président Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège INTIMEE CONCLUANT par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, Avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Maître Christophe PECNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a40b
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 06/02012 (Fond) Concluant par la SCP LISSARRAGUE-DUPUIS & BOCCON-GIBOD, avoués - N du dossier 0642235 Plaidant par Me Christophe PECNARD, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca804ffb8b786fd3adc4c0
24 septembre 2020
24 septembre 2020
barreau de PARIS, toque : G0844 SELARL [L] - YANG-TING, en la personne de Maître [T] [L], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CARLA [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Olivier PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b368768c0355000835f505
25 janvier 2024
25 janvier 2024
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 318 696 606 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie Lesenechal, avocat au barreau de Paris, toque D2090, avocat postulant Assistée de Me Olivier Pechenard
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035412b7a396d6ad6f9616f
25 mai 2016
25 mai 2016
Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : B 4 32 766 94747 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Gauthier MOREUIL de la SCP PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
670f58474ad0d5ee7d7e5c4a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
novembre 2017, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 530 194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PECHENARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de43676b73dd81b96f7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Intimée sur l'appel incident Appelante sur son appel incident : Société CHARTIER & CIE RCS 582 002 630 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd915b52767dbb0bb2e381f
17 juin 2020
17 juin 2020
Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 498 505 098 (NANTERRE) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Fabien HONORAT de la SCP PECHENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035f6bef8d0775c3a5f10a2
21 janvier 2016
21 janvier 2016
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 ayant pour avocat plaidant Me Olivier PECHENARD
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb79
17 avril 2024
17 avril 2024
437 961 485 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Gauthier MOREUIL, avocat au barreau de Paris (Selas PECHENAUD
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e96
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Cour : Jugement du 23 OCTOBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21600138 APPELANTE : [12] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alice BISSON de la SCP PECHENARD
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