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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 3 - Chambre 1
6967680acdc6046d473e01c3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
21.06.2025, représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161615 Intimés : Monsieur [S] [K], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6025b1c1a56b8e1651f7d
8 avril 2025
8 avril 2025
GENERALI VIE agissant poursuites et diligences en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA -
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a66b6c6260008b531a8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
FH HOTELLERIE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b1a
24 novembre 2015
24 novembre 2015
6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame Véronique X... épouse Y... ... 44140 LE PELLERIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d3b
29 septembre 2017
29 septembre 2017
né le 28 Octobre 1938 à SAINT PELLERIN (28290) demeurant ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00296_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Pelgrin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61637ed66fb0a05a234bb1e9
29 juin 2010
29 juin 2010
CADRES 'AGIRC' prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 16] 75012 PARIS représentée par Me Laurence LAUTRETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L 202 et par la SCP DUBOSCQ & PELLERIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f3851d1eb6f9a1ef41
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Représentée par Me Florence E... de la SELARL PELLERIN - X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f24c
8 mars 2012
8 mars 2012
(Me Jacques PELLERIN), avocats au barreau de PARIS, toque : L0018, assistés de Me Aurélie GIRAULT (SOULEZ LARIVIERE ET ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : R224, substituant Me Mauricia COURREGE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fa8e687317f24325aefb
19 juin 2012
19 juin 2012
(Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et de Me Luc MOREAU (avocat au barreau de PARIS, toque : A0353) SAS [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162ec316c9bddc82584767c
6 juin 2012
6 juin 2012
D74, agissant poursuites et diligences de son gérant Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacques PELLERIN de la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f08
28 janvier 2000
28 janvier 2000
industriel et commercial ayant son siège au 120 rue de Lyon 75012 PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur en exercice Monsieur Hugues X... représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616398d79c0939beba85f4c6
18 mars 2010
18 mars 2010
ayant son siège :[Adresse 5] [Adresse 4] ILES VIERGES BRITANNIQUES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985d
26 janvier 2007
26 janvier 2007
PELLARIN conseiller , chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945.1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2008, en audience publique, devant M-P PELLARIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbb
4 avril 2008
4 avril 2008
PELLARIN, conseiller, chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50a
16 novembre 2007
16 novembre 2007
PELLARIN, conseiller, chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e3
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SOCIETE CONTACT IMMOBILIER, prise en la personne de ses représentants légaux (mise
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162a73cf901d4f689722e2a
23 septembre 2013
23 septembre 2013
barreau de PONTOISE, toque : 218 UNION SYNDICALE CGT DU COMMERCE DE LA DISTRIBUTION SERVICES DE [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69622badcdc6046d47d4c863
9 janvier 2026
9 janvier 2026
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [F] [N] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Charles PERRENS
Source officiellePage 10 sur 301