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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
11/08388 APPELANTS Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Mathilde GARIE, substituant Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cae
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle4e Chambre A
603356fdc92bff0812d6362a
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JUILLET 2017 sl N° 2017/ 590 Rôle N° 15/20951 SARL ANTIBES LAND C/ [X] [U] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c3f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Philippe X... a alerté le mandataire liquidateur de la société La Construction Sarthoise pour lui signifier qu'il était débiteur d'un rappel de salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5c
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c06f
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c070
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c071
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c072
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c074
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c075
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c079
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07a
29 mai 2008
29 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91cb
3 avril 2024
3 avril 2024
La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
5fda84938f24ac10424350ae
25 juin 2019
25 juin 2019
786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85358
7 novembre 2000
7 novembre 2000
ARRÊT RENDU LE 07 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Didier X... 7 Le Planet 37170 LAVANS LES SAINT CLAUDE Convoqué, Représenté par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielle1° Chambre B
5fdb5a3e755fd0384b9eb668
20 mars 2019
20 mars 2019
Courty de la SCP Cassan-Courty, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053d
8 avril 2013
8 avril 2013
Quant à l'attestation de Monsieur Philippe A..., qui évoque d'une façon générale l'impossibilité de travailler avec Mme X... et des relations devenues tendues, voire exécrables, il y a lieu de relever
Source officielleChambre Sociale
63d22aa59b3c8605deec2077
25 janvier 2023
25 janvier 2023
GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : Madame [X] [U] [V] née le 10 janvier 1973 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Philippe
Source officielle2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4840
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Philippe CHASSAIGNE, avocat général, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maud DETANG, Greffier DÉBATS
Source officiellePage 10 sur 25