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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25PA02238_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2025, présenté par Me Le Prado, l’Institut de cancérologie Gustave Roussy conclut au rejet de la requête par les moyens que c’est à bon droit que l’expertise sollicitée
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01944_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2024, le centre hospitalier François Maillot de Briey, représenté par le cabinet Le Prado, demande à la cour d'annuler ce jugement
Source officielleChambre 1-7
6780be2c780de3a214879f1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
en date du 19 février 2018 d'un montant de 433,71 €, - une facture de [F] PRATO en date du 9 mars 2018 d'un montant de 2.885 €, - une facture de [F] PRATO en date du 12 février 2018 d'un montant de
Source officielle10e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c26
25 février 2016
25 février 2016
/ [H] [D] Monsieur [W] [K] Monsieur [U] [K] Madame [F] [K] née [R] APICIL PREVOYANCE CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Association PREMALLIANCE PREDO
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2024, le centre hospitalier d'Argentan, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre de la Proximité
69d88987cdc6046d47ba8027
9 avril 2026
9 avril 2026
Protection du 07 mai 2025 APPELANTE : Madame [H] [O] épouse [B] née le 17 Juillet 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO
Source officielleChambre de la Proximité
66878d1205d6f7f678d49486
4 juillet 2024
4 juillet 2024
février 2024 APPELANTS : Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 8] (76) [Adresse 5] [Localité 9] représenté et assisté par Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO
Source officielle1ere Chambre Section 2
659e4afb5537980008847467
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Les mentions litigieuses correspondent à celles figurant au registre du commerce et des sociétés quant à l'adresse du siège social de chaqune des sociétés appelantes, à savoir 305 avenue du Prado à Marseille
Source officielle11e Chambre B
6035d556a470093c1eea9f2a
18 février 2016
18 février 2016
différentes annotations en style télégraphique notamment '1) location de l'immeuble entier ....2)bail au 1er novembre 2008 classique loi de 1989, bail habitation , 3)5000 euros de caution à l'ordre du prado
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03847_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
I) Par deux mémoires enregistrés les 10 avril 2024 et 2 mai 2024, sous le n° 20PA03847, le centre hospitalier national d'ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts, représenté par Me Le Prado, conclut à sa
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02841_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 8 octobre 2021, le CHU de Pointe-à-Pitre / les Abymes, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la demande.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03316_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025, le centre hospitalier régional universitaire de Montpellier, représenté par Me Le Prado, persiste dans ses conclusions et conclut au rejet des conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00535_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
durée déterminée en vue du remplacement d'agents absents au sein d'instituts médico-éducatif et médico-pédagogique, avant de signer le 28 août 2020 un contrat à durée indéterminée avec l'association Le Prado
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91238
7 mars 2014
7 mars 2014
représenté par Me BERSAT, avocat au barreau de CORREZE substitué à l'audience par Me PRADIER, avocat au barreau de la CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 2374 du 23/ 05
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe1
7 mars 2016
7 mars 2016
NON COMPARANTE, représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE substituée par Me PRADIER, avocat au barreau de CORREZE APPELANT ET : Monsieur David Laurent Y..., demeurant Chez Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f31
16 janvier 2014
16 janvier 2014
représenté par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE substituée à l'audience par Me PRADIER, avocat.
Source officielleChambre de la Proximité
680b18d198bcafcb3a63e013
24 avril 2025
24 avril 2025
0011 APPELANTE : Madame [T] [I] [Z] [C] née le 01 Juillet 1956 à [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4] Non comparant, assistée par Me Olivier COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18c
20 mars 2008
20 mars 2008
RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU CHER, agissant sur les poursuites et diligences de son directeur domicilié en cette qualité au siège : 4 Esplanade du Prado
Source officielleCour administrative d'appel de Nancy
DCA_23NC01087_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Par deux mémoires en défense, enregistré les 2 mai 2023 et 6 juin 2023, le centre hospitalier régional et universitaire de Nancy, représenté par Me Le Prado, demande à la cour de rejeter la requête de
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01676_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A, représenté par Me Calvo Prado, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour
Source officiellePage 10 sur 75