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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
643a42d5d83dbd04f5fb2ae0
14 avril 2023
14 avril 2023
déclarées par Mme [H] au titre du 1er paragraphe du tableau n°57 B des maladies professionnelles mentionnant 'tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c5c42a2105dbc59b5f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
date de sa demande, il était bien éligible à l'allocation aux adultes handicapés, dans la mesure où : - il est ressortissant d'un état membre de l'Union européenne ; - il présentait une paralysie radiale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627217e1228a02057de6734b
2 mai 2022
2 mai 2022
En ce qui concerne l'analyse de la mobilité fonctionnelle du poignet, il s'agit d'une limitation modérée de la flexion extension avec limitation modérée de l'inclinaison-radiale et, en facteur associé,
Source officielle1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
19 décembre 2017
expressément que le premier juge a retenu qu'aucune des pièces médicales produites : -un certificat médical du Centre Hospitalier de [Localité 5] du 28 décembre 2007 mentionnant une fracture de la tête radiale
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc5
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Anissa Née le 22 septembre 1988 à ST LOUIS (68) Fille de Ramdane et de D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
ordonnance de non lieu du 9 novembre 2007 n' a aucune autorité au civil de chose jugée et n' interdit aucunement à la Cour d' examiner les faits de refus de vente pour des motifs de discrimination raciale
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f1
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Y...fait état et réfute sans autres éléments les accusations de discriminations raciales. En l'espèce, ni M.
Source officielle3e chambre sociale
67ee177f51255e24994fc491
2 avril 2025
2 avril 2025
substitué à l'audience par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA et associés , avocat au barreau de Montpellier INTIMEE : Organisme [8] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Christiane RANDAVEL
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53baa81daa831884f68c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
en regard du lobe supérieur pulmonaire associée à une fine lame d'épanchement liquidien et de quelques bulles de pneumothorax ; - au niveau du coude, une fracture articulaire comminutive de la tête radiale
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe9
24 juin 2015
24 juin 2015
ont également l'obligation de prendre toute mesure nécessaire afin d'éviter toute discrimination dont la CRDH a jugé dans l'arrêt Timishev contre Russie, du 13 décembre 2005, que ' la discrimination raciale
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e2
18 septembre 2006
18 septembre 2006
et après en avoir délibéré conformément à la loi APPELANT : Monsieur Kader X... ... 67300 SCHILTIGHEIM représenté par la SCP CAHN et associés, avocats au barreau de COLMAR, avocats postulants et Me Randall
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e2
28 avril 2016
28 avril 2016
SCP GAND-PASCOT-PENOT, avocat au barreau de POITIERS -Me Alain CIRIA, avocat au barreau de CHARENTE DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Jérôme Z... ... 17800 SAINT QUANTIN DE RANCANNE
Source officielleAvis
CADA:20192802
19 décembre 2019
19 décembre 2019
l'Inspection générale de l'administration (IGA) portant le numéro n° 04-019-01 rendu en mars 2004, relatif au contrôle de la régularité des procédures mises en œuvre pour passer le marché dit des « mille radars
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03758_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B soutenait que la lésion combinée du nerf circonflexe et du nerf radial s'était produite lors de l'intervention dès lors qu'une extension antéro-distale a été nécessaire à deux reprises rendant celle-ci
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01194_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Très rapidement après l'intervention, il a été constaté une atteinte motrice radiale avec un poignet droit tombant.
Source officielle14e Chambre
603297e34a96470c807a95ce
22 décembre 2017
22 décembre 2017
ET SUR CE : A la suite de son accident du travail, [Y] [W] a été hospitalisé à l'hôpital [Établissement 1] du 6 au 12 août 2013 où il a été constaté une section du fléchisseur radial du carpe, du tendon
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162853fc10e2193c5780a37
16 février 2012
16 février 2012
- à titre de rappel de salaire pour heures supplémentaires, la somme de 2.000 €, - à titre de congés payés y afférent, la somme de 200 €, - à titre de dommages et intérêts pour discrimination raciale
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c3
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Roland X... a présenté : - une fracture du cotyle gauche avec luxation de hanche gauche, - une fracture ouverte de la diaphyse humérale gauche avec paralysie radiale, - une fracture plurifragmentaire
Source officielleDélég.Premier Président
616e57b2daefda810a571cf6
6 novembre 2014
6 novembre 2014
ou la Sarl VALDARAN et/oula Sarl JOSARC et/ou la SCEA LE CLOS DU CENGLE et/ou la Sarl AUVALIS et /ou la Sarl JIPAIBET et/ou la Sarl EROLIS et/ou la Sarl GORGUE-MADAME et/ou la Sarl VILLA RAMPALE
Source officielleChambre Sociale
6312ef3e2e6a8e4f13ca636d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
L'appelante fait valoir que les motifs du licenciement dans la lettre du 16 mai 2017 sont nébuleux en ce qu'elle ne précise pas les insultes à caractère racial et leurs destinataires.
Source officiellePage 10 sur 42