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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02747_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02747 du 17 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02839_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
B A, représentée par Me Renaud, puis par Me Prelaud. Vu - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02840_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02840 du 17 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02923_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02923 du 24 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02937_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 23NT02937 du 24 juin 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a statué sur la requête présentée par Mme B A, représentée par Me Renaud, puis par
Source officielle1ère Chambre
65b4b1a37ef77d000880b62f
29 août 2023
29 août 2023
de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Martine BELLEC de la SELARL GRUNBERG ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de VANNES S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
69d747a5cdc6046d479ccea3
8 avril 2026
8 avril 2026
[V] [M] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [D] épouse [M] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [I] [U]
Source officielleChambre Commerciale
697328adcdc6046d4764cb5b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
REYNAUD CAUVIN YVOSE, Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE ALLIANZ IARD, Représentant : Me Soizic GICQUERE de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626a
22 mai 2002
22 mai 2002
Compagnie A G F Me Yannick GUGUEN Jean Michel MARTY, Claude RENAUD RG N : 99/01520 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille deux, par Monsieur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02546_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Lafond, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04721_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00449_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00557_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02049_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Moraine, représentant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01283_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un arrêt du 11 avril 2023, la présente cour a rejeté l’appel formé par la société Viviers Renaud-Boutin contre ce jugement du tribunal administratif de Poitiers.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00981_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pauline Reynaud. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02023_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02811_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00022_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le rapport de Mme Pauline Reynaud a été entendu à l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-9
6789fa5a0c7dc206c9eb7f83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
VILLA REYNARDE C/ S.C.I. HOLYLAND S.C.I. BLUE LAGOON S.C.I. BROTHERS AND CO S.C.I.
Source officiellePage 10 sur 349