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445 résultats pour « Richard LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

6979b7b6cdc6046d47f2d020

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[B] [Y] un véhicule d'occasion, Range Rover, de la marque Land Rover, immatriculé [Immatriculation 6], le 28 septembre 2020, pour un montant de 8 500 euros, sur la commune de [Localité 8].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Philippe Roger Didier F... né le 20 Septembre 1973 à PITHIVIERS demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d880

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

ses dirigeants légaux 3 rue des Dominicains 67160 WISSEMBOURG représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me COLOMBIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Rodolphe ROUS

Source officielle
CA

2ème chambre

6704cb852f5f3246ff38165a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER, et par Me Patricia CARRIO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [E], [G], [D] [F] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48ef6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BBL TRANSPORT agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163151ee03efc4516bd2e16

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

La société ROGER AGENCEMENT a conclu (6 9 11) à la confirmation du jugement qui l'a mise hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f9b

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

1ère Chambre A ARRÊT DU 10 JANVIER 2006 APPELANTE : SARL CORRADO CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son gérant en exercice Quartier les Broutières 84370 BEDARRIDES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU

Source officielle
CA

1ère Chambre

6780bc867876e75543d1c6ae

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Alain TESSIER-FLOHIC Président de Chambre Richard PERINETTI Conseiller Marie-Madeleine CIABRINI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6974a636cdc6046d4789d821

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP SOREL & ASSOCIES - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES LE : 23 JANVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865ec

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

délibéré en secret, conformément à la loi. * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 9 juin 1994, hors agglomération de MERINDOL (84), Monsieur Jany Y... a perdu le contrôle du véhicule Range-Rover

Source officielle
CA

3e chambre

5ffc71285f9f2048b2d04d36

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Jugement rendu le 13 Mai 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 16/01920 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eedfabddd9699e0073

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

SAFER GRAND EST Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL FOSSIER NOURDIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb18a0de54ff609f80fc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SMABTP Formule exécutoire le : à : la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

65b8a295ca0c5f0008399178

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[L] [N] Formule exécutoire le : à : Me Mélanie Caulier-Richard Me Colette Hyonne Me Anne-Claire Moser- Lebrun COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd66c40aa805a7864b0d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

KAPOS), agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Y] [I] [Adresse 4] (HONGRIE) Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d229de9b3c8605deec1e19

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Noëlle GILLE de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, avocate postulant, et Maître [R] [H] de la SCP [H] et ROY, [Adresse 1], avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

66878ca605d6f7f678d48f20

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [I] [M] [Adresse 8] [Localité 4] Madame [F] [M] [Adresse 8] [Localité 4] Représentés par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fe

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Société IMMOBILIERE ET DE SERVICE BOETIE (SISB), anciennement SOCIETE PRIMISTERES REYNOIRD. ... 75008 PARIS représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, postulant, et Me Richard

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02e8cdc6046d47d2f4a7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

OMEGA, 2316 COURTIAL, 2327 PHILIPPE, 2333 2 MONTRES DE POCHE, 2339 OMEGA, 2341 BOSS, 2342 FOSSIL D HECHTER PULSAR, 2351 CARTIER, 2363 MATY 2372 LIP, 2383 HERAUD, 2384 ROLEX, 2401 COLLIER, 2407 BELL &ROSS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. SUISSE ACCIDENTSc/Synd

6253ca0abd3db21cbdd89e39

Appel

5 février 2007

5 février 2007

DU MANS ASSURANCES, prise en la personne de son Représentant légal, domicilié de droit audit siège. 19 - ... 72030 LE MANS CEDEX 9 COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER-RICHARD

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

Le Roy, Jonathan, Richard, Joseph

SIREN 938011277Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

15/04/2026

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Créations

Le Roy, Jonathan, Richard, Joseph

SIREN 938011277Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

04/12/2024

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Radiations

LE ROYAUME DES ECONOMIES, DEBUSSCHERE, Richard, Maurice, André

SIREN 348534272Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

25/01/2024

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Créations

LE ROYAUME DES ECONOMIES, DEBUSSCHERE, Richard, Maurice, André

SIREN 348534272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

16/06/2020

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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