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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a7d
5 septembre 2006
5 septembre 2006
ROUBELET, greffier de chambre.
Source officielleChambre de la Proximité
669a01b0bf9da27f384b0eac
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Claudie ALQUIER, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Madame [G] [N] épouse [R] née le 19 novembre 1982 à [Localité 7] (76) [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Clémence ROUSSELET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d2
20 mai 2008
20 mai 2008
ROUBELET, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d03
30 octobre 2007
30 octobre 2007
ROUBELET, greffier de chambre. Attendu que M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01366_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014, pour un montant de 9 242 euros. 3°) de prendre acte de la reprise d'instance par Maître Rousselot-Gegoue
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b31
24 novembre 2015
24 novembre 2015
L'association Maison Familiale Rurale de la Rousselière en a régulièrement relevé appel général par courrier de son conseil posté le 24 janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf14
3 juin 2008
3 juin 2008
ROUBELET, greffier de chambre. Santé B... né le 28 décembre 1923 est décédé le 18 octobre 2004 à LAGARDLLE sur LEZE laissant pour lui succéder sa fille unique ANNE B....
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
651d0305fe8d588318c1aea5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[P] & ROUSSELET, prise en la personne de Me [T] [P], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 808 326 979, Dont le siège social est situé [Adresse 5
Source officielleAvis
CADA:20111719
14 avril 2011
14 avril 2011
des documents détenus par cette association et dont la connaissance peut leur être utile pour exercer leurs droits dans cet établissement public (Conseil d'Etat, section, 17 décembre 1971, Sieurs Rousselot
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb4
21 février 2006
21 février 2006
ROUBELET ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.F. TREMOUREUX, président, et par R. ROUBELET, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
21 mars 2006
ROUBELET ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.F. TREMOUREUX, président, et par R. ROUBELET, greffier de chambre.
Source officielle2ème Chambre civile
66ff859aa4ff9ec259c09595
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Madame [O] [Y] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentés et assistés de Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ac
20 janvier 2010
20 janvier 2010
ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Toulouse en date du 22/12/2009 Président:Monsieur BASTIER, Conseillers:Madame PANTZ, Monsieur PAUVERT, GREFFIER : Madame ROUBELET
Source officielleChambre 4-6
65ab70e936bfc00008d68bb2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
REYNALD ROUSSELIN APPELANT Représentant : Me Pierre BENAYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielle1ère chambre civile B
60359ff0f411fc04adbaaa4d
22 mars 2016
22 mars 2016
[W] [Z] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 2] (69) [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté par la SCP BLANCHARD-ROCHELET-VERGNE, avocat au barreau de LYON Mme [E] [S] épouse [Z] née le [Date
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986f
12 juin 2007
12 juin 2007
ROUBELET, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0e0
16 octobre 2007
16 octobre 2007
ROUBELET, greffier de chambre. Elyane Y... et Alain Z...se sont mariés le 2 juin 1962 à ORAN sans contrat réglant les effets patrimoniaux de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5c9
18 décembre 2007
18 décembre 2007
ROUBELET, greffier de chambre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63d22a849b3c8605deec1f83
25 janvier 2023
25 janvier 2023
du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 519 242 531 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] SCP ABITBOL & ROUSSELET
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01368_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de la période du 1er juillet 2012 au 30 juin 2014, pour un montant de 68 115 euros. 3°) de prendre acte de la reprise d'instance par Maître Rousselot-Gegoue
Source officiellePage 10 sur 31