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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

6780bae1f25437b69df75b5e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En entretien, le discours est marqué par des idées délirantes à thématique mystique et persécutoire (surinvestissement de la religion, convictions inébranlables à propos de théories du complot notamment

Source officielle
CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7953

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

à la 72 ème heure émanant du professeur [K] [E] concluait toujours dans le même sens après avoir constaté une désorganisation importante du discours et de la pensée des idées délirantes floues à thématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ef

Appel

5 février 2008

5 février 2008

2005 ; Attendu que l'entreprise emploie plus de onze salariés et a pour activité la publicité, l'édition et la reproduction spécialisée dans la création et la distribution de magazines gratuits thématiques

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

687b268d30e6dd8e1529bda1

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A ce jour, dans le service, Mme [I] est envahie sur le plan psychique par l'anxiété et les idées délirantes en lien, toujours de thématique persécutoire, elle est peu accessible à l'échange, n'accéde à

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04293_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

délais et est de ce fait irrecevable en son appel, l'ensemble des certificats médicaux joints à l'appui de la demande de prise en charge sont concordants pour relever les propos de type délirants à thématique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

iPhone) des éléments précis et caractéristiques du film 'Le ballon rouge', se plaçant de ce fait dans le sillage de la renommée de cette oeuvre ; L'omniprésence alléguée du ballon rouge et de la thématique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04588_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle indique avoir retenu, outre des services thématiques offrant des programmations susceptibles de compléter utilement l'offre radiophonique de la zone (Jazz A et A Orient), la candidature de services

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01487_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

. / L'Autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031f41a6c33492cb23130e5

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

APPELANTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE GOYA SG, [...] représenté par son Syndic, la Sarl CABINET THINOT représenté par Me Pierre Y..., avocat au barreau de MARSEILLE,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6364bb2ce405357f749ea866

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il explique que le patient a des idées délirantes à thématique mégalomaniaque, sexuelle et de persécution, mal systématisées. Il précise qu'il n'a pas conscience de ses troubles et refuse les soins.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d73

Appel

3 août 2022

3 août 2022

Son délire était à thématiques mystique et messianique avec un mécanisme intuitif.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

662b4400fe25450008314cc4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[V] [H], admis en hospitalisation libre, se montre particulièrement ambivalent aux soins, demande sa sortie et qu'il se trouve dans un déni de l'envahissement délirant à thématique persécutive dont il

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

670e05fd10ea465c0ffcf934

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

mauvaise observance médicamenteuse, qu'il était dans l'opposition au traitement et paraissait irritable, apragmatique et peu accessible à l'entretien, avec un contenu du discours plus délirant avec des thématiques

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

662209739ce14200083898e7

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

égard à l'état de santé psychique de Mme [F] [C] [M] qui n'a pas connu d'évolution franche depuis son admission dans un contexte de comportements hétéro-agressifs sur fond de délire persécutoire à thématique

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6788a3ce05b7378c3f0c52f0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

] le 24 décembre 2024 à 10h30 fait état d'une présentation calme du patient dont le contact est inadapté avec un discours décousu, désorganisé, exprimant des idées délirantes, polymorphes sur des thématiques

Source officielle
CA

Premier président

689ace7059da8ae4eb0069d5

Appel

11 août 2025

11 août 2025

Ils relevaient en substance : -le certificat médical à 24h établi par le docteur [C] : un syndrome délirant à thématique essentiellement persécutive à mécanisme hallucinatoire acoustico-verbal avec syndrome

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67f0ba4aea6533065f551dca

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il présentait des propos incohérents à thématique mégalomaniaque et érotomaniaque qui persistait à minima dans l'unité.

Source officielle
CA

Premier Président

6a210bfccdc6046d47094da9

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le discours demeure logorrhéique, à contenu délirant, centré sur des thématiques d'agents secrets, de DGSE, de Mossad, de Légion Etrangère, avec une adhésion totale aux idées délirantes.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04225_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de la loi (catégorie A), services locaux ou régionaux indépendants ne diffusant pas de programme national identifié (catégorie B), services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique

Source officielle

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